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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 9 cab 09 F
689b84b040cd0f0b3d002d93
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Z] [G] le: EXECUTOIRE+COPIE Me Eric POUDEROUX - 520 la SCP RIEUSSEC & ASSOCIES - 548 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu, en son audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e653
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59cb502b828318c4e657
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Eric LEGRIS, président Marie-Paule ALZEARI, présidente Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603355da80fbb106d76c0575
6 juillet 2017
6 juillet 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 06 JUILLET 2017 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473640.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Eric Buge, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201224
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Conseils, pour la société BNP Paribas Lease group Il est fait grief à l'ordonnance confirmative attaquée d'AVOIR fixé à la somme de 7. 500 ¿ hors taxes le montant total des honoraires dus à Maître Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61989d857f068863dc3bc623
18 novembre 2021
18 novembre 2021
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 septembre 2021, en audience publique, devant Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e47
30 mai 2007
30 mai 2007
NANCY BASKET pour la saison sportive 2002-2003 et plus précisément pour la période du 12 août 2002 au 11 juin 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92426
13 mai 2015
13 mai 2015
A cette audience, Monsieur SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats de la cause sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.
Source officielle11e chambre
5fdc5dfca8e28481c9921aca
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène Z..., Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea1
12 décembre 2008
12 décembre 2008
Me Eric-Michel EDEL, bâtonnier en exercice, comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en audience solennelle le 31 octobre 2008 tenue dans les conditions prévues par l'article R
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274b
24 septembre 2015
24 septembre 2015
A cette audience, Monsieur SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats de la cause sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1904051_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Sur les conclusions tendant à la saisine du tribunal judiciaire de Strasbourg : 12.
Source officielleChambre des Référés
697ea560cdc6046d47789b5e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 372 et Me Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Débats tenus à l'audience du 6 novembre 2025 Nous, Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dbf2eb797effb070163
21 juillet 2022
21 juillet 2022
VEYSSIERE, Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb7
28 février 2006
28 février 2006
, rue du 14 juillet 94140 ALFORTVILLE Monsieur Christophe Y... 25, rue Ernest Cognacq 92300 LEVALLOIS-PERRET Monsieur Jean-Marie Z... 2, jardin du cardibal Richelieu 94220 CHARENTON LE PONT Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85688
17 mai 2001
17 mai 2001
PEGASE ZI de la Vignette Rue de l'Avenir - BP 29 59126 LINSELLES Convoquée, Représentée par Maître Eric LECLERCQ, avocat au barreau de LILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d27
27 novembre 2014
27 novembre 2014
.-87300 BELLAC représentée par Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 27 JUIN 2013 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : Madame
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a4d7033cf481c39a283a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 9] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
67f56bdfbbf04ef7857bb929
3 avril 2025
3 avril 2025
[10] ******** [Localité 3] représentée par Mme [B] [Z] (Inspecteur) DÉBATS : À l'audience publique du 25 Mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officiellePage 52 sur 220