Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Monpion, substituant Me de Froment pour le compte de la commune de Saint-Fiel. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Calmels, représentant la SAS Arnoux Autoprestige. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Calmels, représentant la SAS Arnoux Autoprestige. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B a intégré la gendarmerie en juin 1999 en qualité de gendarme adjoint volontaire.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public ; -les observations de M. A et de Me Porchet pour la communauté de communes défenderesse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me de Lavaur, représentant les requérantes, - et les observations de Me Monpion, substituant Me Lantero, représentant le centre hospitalier de la

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dias, représentant la commune de Laguenne-sur-Avalouze. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mai 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Poids plume, représentée par Me Houssais, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision

ordinaire régulièrement convoquée et qui faisait suite à une assemblée générale extraordinaire au cours de laquelle la question de l'affectation des bénéfices avait, tout d'abord, fait l'objet de débats houleux

Z... ayant une « attitude menaçante » et tenant « des propos injurieux » et le second attestant avoir été témoin de « l'altercation » du 21 décembre 2011, soulignant avoir assisté à « un échange houleux

Après une discussion houleuse entre X... A..., G... C...

A... a d'ailleurs indiqué qu'il était sorti très énervé par tant de mensonge et d'inaction depuis tout ce temps ; que cet échange verbal certes houleux, s'est déroulé sur une période de 45 minutes environ

S'ensuit un échange houleux, Mme L... s'est énervée et a commencé à hausser le ton ( ). Voyant que Mme L... ne se calmait pas, M.

Ils précisent que l'accord de 2008 a été conclu dans un contexte houleux afin de remplacer toute convention antérieure et de décaler le remboursement des échéances.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Maître de conférences né le 27 août 1953, M.

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Houssais, rapporteur public, -et les observations de Me Bekpoli, substituant Me Magnaval, représentant le département de la Haute-Vienne. Considérant ce qui suit : 1. M.

B n'est plus retourné travailler au sein de l'Hôtel Le Bristol depuis le 18 décembre 2014, à la suite d'une discussion houleuse intervenue le 16 décembre 2014, avec la direction de l'hôtel.

Pierre-Marie Houssais, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles L. 776-1, R. 776-1, R. 776-15 et R. 777-1 du code de justice administrative.