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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2329698_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2315625_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2315950_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

LENOIR en application de l'article L. 742-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de l'article R. 777-3-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2316766_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Lenoir, - et les observations de Me Chartier, substituant Me Semak, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2320102_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

B, propriétaire de l'immeuble situé 33, rue Richard Lenoir dans le 11ème arrondissement de Paris, afin de constater les désordres affectant l'immeuble en cause et le cas échéant, de dresser le constat

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2416866_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2423988_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant bangladais, est né le 16 juillet 1994 à Dhaka.

Source officielle
CC

civ2

607940ba9ba5988459c3d75a

Cassation

11 mars 1965

11 mars 1965

TEXTES DE LOI QUI AURAIENT ETE VIOLES OU FAUSSEMENT APPLIQUES ; ATTENDU QUE LE PRESENT POURVOI, RELATIF A DES INSCRIPTIONS, RADIATION ET REFUS D'INSCRIPTIONS SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE LENTO

Source officielle
TCOM

Délibérés procédures collectives

69a4b09dcdc6046d472f6215

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] [O] [J] [C], représentant légal non comparantEt : SELABLICA en la renserve de Me Catherine LABORTE * Et : SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2], Liquidateur, Représenté par

Source officielle
CC

civ3

61372341cd580146774076c6

Cassation

10 février 1999

10 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le groupement foncier agricole Château Giscours, dont le siège est Labarde

Source officielle
TCOM

.

69b75fa7cdc6046d47cee925

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[O] [V] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR, Président de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle
TCOM

.

69b76138cdc6046d47cf01cc

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE : EURL T2S Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle
TCOM

.

69b76169cdc6046d47cf04dc

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE : EURL NORMABAT Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle
TCOM

.

69b76635cdc6046d47cf5123

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SARL LBZ LTD Composition du Tribunal Iors de l'audience en Chambre du Conseil du 8 Octobre 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle
TCOM

.

69c912d9cdc6046d47646f71

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE : SAS ATHENA Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Avril 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle
TCOM

.

69c91518cdc6046d476498e2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[M] [Z] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR, Présidente de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f11acdc6046d47ae7d74

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01277 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CFP Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f12ccdc6046d47ae7eea

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01279 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CF3 Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f147cdc6046d47ae80c1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01263 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CCN Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f1adcdc6046d47ae8870

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01275 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CFE Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle

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