Luc Y... ; que dans sa déclaration sur l'honneur en date du 28 septembre 2015, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Anne-Marie X..., demeurant quartier de Russamp, 84100 Orange

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [U] [T] [R] [H] épouse [F] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES

Luc C...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le 18 avril 2005, la Selarl Luc X..

Ils ont formé, le 10 mai 2017, des recours contre ce refus consulaire.

C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, David JOBARD, Président de Chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours

N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine LEON, Présidente de chambre à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours

N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine LEON, Présidente de chambre à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du nouveau Code de procédure civile, ensemble les articles 370 et 376 du même

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Palerm pour M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu que lorsque plusieurs véhicules sont

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 24 février 2009), que M.

Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Mer, pour l'institut médico-éducatif Les Trois Lucs . Considérant ce qui suit : 1.

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Lucie et Auguste X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Kellen Y... ;

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 octobre 2010) que Lucie X... a élaboré son testament

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de la société Font de Luc n'est pas admis. Article 3 : La présente décision sera notifiée à la société Font de Luc.