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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2008200_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008206_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004098_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004209_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1906306_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100866_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103590_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, - et les conclusions de M. Marowski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215284_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

de l'arrêté n° 2022-0833 du 10 novembre 2022 par lequel le préfet du Val-d'Oise a prononcé pour une durée d'un mois la fermeture administrative de la société LA FERME DU SPAHI située 5 rue Ambroise Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2103417_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Meschin, demande au tribunal d'annuler la décision n° 2021-125 du 5 novembre 2021 du président de la communauté de communes du Thouarsais exerçant son droit de préemption urbain sur une parcelle située à Thouars

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:461548.20240305

Admin. suprême

5 mars 2024

5 mars 2024

de Mauves-sur-Loire ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202178_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A B, l'entreprise Thomas B (EI), la SARL G.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d0e1cdc6046d4789b22e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

local à caractère industriel et commercial, immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le n°490 075 645, représenté par son Directeur en exercice, domicilié ès qualité au siège social Représentant : Me Thomas

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6633da4bc0d3e3fe99d17b66

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

- N° Portalis 352J-W-B7D-COY6D N° MINUTE : Requête du : 23 Juillet 2018 JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508511_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Thomas Gros pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508776_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Thomas Gros pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508829_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Thomas Gros pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2504503_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Thomas La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:468500.20230425

Admin. suprême

25 avril 2023

25 avril 2023

B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à Me Thomas Haas, avocat de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208653_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Thomas, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461532.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Thomas Andrieu La rapporteure : Signé : Mme Cécile Nissen La secrétaire : Signé : Mme Wafak Salem La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle

Source officielle

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