TIMBERT, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire successivement enregistrés le 18 septembre 2019 et le 17 mars 2020, Michèle E, Mme P E et M.

Michele MOTTOLA, 213   363,79   euros (EUR) pour la période travaillée «   au jeton   » allant de 1984 à 1994   ; -   pour le deuxième requérant, M.

Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

C, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Lalieu, substituant Me Vandenbussche, représentant le centre hospitalier de Tourcoing.

Michael STASOPOULOS, 300. Achilleas HADJICHARALAMBOUS, 301. Varnavas KYRIAKOU, 302. Andreas IAKOVOU, 303. Andreas SERGIDES, 304. Michael PAPAMICHAEL, 305. Andreas DIONYSIOU, 306. Andreas SIITES, 307.

L’absence de recrutement de personnels pour créer la réalité d’un service eau à la communauté de communes crée un risque d’absence d’efficience au 1er janvier 2026, des frustrations et des tensions.

/06698 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFAC [N] [H] SARL JOSEMARD C/ [A] [W] SAS AROMANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Michel

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Décembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Michèle

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier

Michel B..., embauché le 12 juillet 1976 par la Snecma, et les évolutions de salaires de M. C... et de M.

Raymond X...a été victime d'un accident de la voie publique reconnu comme accident de travail, à l'origine d'un traumatisme crânien, d'une fracture du poignet droit, d'une contusion thoracique droite,

le no 03/ 02487 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Ruffina FREITAS-ECOUE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Michel

APPELANT Monsieur Jean-Michel X...exerçant sous l'enseigne JM WOOD ...

hospitalier rattaché à ce centre, le 26 novembre 2021, que les différents bilans pratiqués n'ont pas mis en évidence de cause pouvant expliquer une ostéogénèse imparfaite, qu'il n'y a plus aucune fracture

OCTOBRE 2024 ph N°2024/ 338 Rôle N° RG 22/13496 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKESG [U] [Y] C/ [M] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michèle

Frédéric Michel Marie Y... Mme Jeanne Z... épouse X... C / Mme Geneviève A... épouse Y...

Michelle De nationalité française Célibataire Etudiant Jamais condamné, INTIMÉ et APPELANT, citée à personne, libre, absent, représenté par Maître MEZIANE Wilfried loco Maître DELAVALLADE, Avocat au Barreau

Fougères, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Dantec, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence MICHEL