Codes de loi français

Article ANNEXE

posséder plusieurs actions pour exercer un droit quelconque, en cas d'échange, de regroupement ou d'attribution d'actions, ou en conséquence d'augmentation ou de réduction de capital, de fusion ou autre opération sociale, les propriétaires d'actions isolées

Article ANNEXE

Incident (au sens de la biovigilance) Défaillance ou altération d'un élément isolé, d'un processus ou d'un système, liée aux activités visées par la biovigilance et susceptible d'entraîner un effet indésirable chez un patient.

Article Annexe préambule

Ainsi retrouvera-t-on certaines des compétences ci-dessous exposées de nouveau au titre des autres parties du programme : - écouter les autres, pratiquer l'écoute intérieure de courts extraits ; - isoler au travers d'écoutes répétées les éléments musicaux

Article Annexe II

Les mesures relatives aux équipements en services de base en milieu rural Certaines zones rurales enclavées ou isolées des collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution présentent encore d'importants retards structurels en matière

LEGIARTI000024750724

entreprises relevant du Comité de la réglementation bancaire et financière (19), les contrats d'échange de taux d'intérêt et de devises sont classés dans l'une des catégories suivantes selon qu'ils ont pour objet : - "a) de maintenir des positions ouvertes isolées

Article Annexe I

caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - murs extérieurs et murs séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) ; - planchers REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) ; R : capacité portante ; E : étanchéité au feu ; I : isolation

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

En revanche, les fréquents déficits isolés en IgA ne relèvent pas d'une exonération du ticket modérateur ; - d'autres déficits immunitaires à composante lymphocytaire : syndrome à hyper IgE, candidose cutanéomuqueuse chronique ; - les déficits majeurs

Article Annexe 3

Le signal électrique doit être isolé par rapport à la terre, doit avoir à une tension analogique équivalente à 20 mV/°/min ± 5 % et une résistance interne maximale de 100 .

Article Annexe 1

En fonction des véhicules : Véhicules isolés (C1, C, D1, D) : - interrogation écrite ; - bilan interrogation écrite ; - vérifications courantes de sécurité ; - thème tiré au sort ; - interrogation orale (sauf C1) ; - vérifications courantes de

Article Annexe I

D'autre part, ces dispositifs sont isolés sur une distance d'1 mètre du reste de la structure par une surface réalisée en matériaux M0. Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès.

Article Annexe 1

0,613 0,489 0,421 0,376 0,342 0,317 0,296 0,279 n 11 12 13 14 15 16 17 18 19 k 0,265 0,253 0,242 0,233 0,224 0,216 0,210 0,203 0,198 Vous pouvez consulter le tableau dans le Vous pouvez consulter le tableau dans le où xi correspond au résultat isolé

Article 4

dernière phrase du 4ème alinéa) ; - L. 540 (3ème alinéa du II); - L. 545 (deuxième phrase du 2ème alinéa) ; - L. 547 (1er alinéa), en tant qu'il fixe l'âge du dernier enfant, jusqu'auquel la durée de la période pendant laquelle l'allocation de parent isolé

LEGIARTI000051600015

La carte indique des points de repère naturels et de civilisation (exemple : escarpements, falaises, dunes, villes, routes, chemins de fer, phares isolés). 12.8. Déclinaison magnétique La déclinaison magnétique est indiquée. 12.9.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Installation de stockage de déchets non dangereux autre que celle mentionnée au 3 : a) Dans une implantation isolée au sens de l'article 2, point r) de la directive 1999/31/ CE, et non soumise à la rubrique 3540 E - b) Autres installations

LEGIARTI000050986431

véhicules de transport en commun de personnes Article R. 317-24 Réception par type de véhicules Articles R. 321-6 et R. 321-15 6 mois Réception par type des composants/ systèmes/ entités Articles R. 321-6 et R. 321-15 6 mois Réception à titre isolé

Article ANNEXE I b

connaissances S11. 1 : les fondations profondes Identifier les différents types de fondations profondes : puits pieux parois S11. 2 : Les fondations superficielles Citer et localiser les différents types de fondations superficielles : semelle isolée

Article Annexe (suite)

Lorsque l'activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu'il s'agit de cachets groupés ou isolés.