Z..., qui n'avait pas répondu aux convocations qui lui étaient adressées par ce service, avait quitté le domicile [...]                                                               , chez laquelle il

, ancien chef de service d'anesthésie réanimation pédiatrique des 9 novembre 2021 et 16 mars 2022, établies à la demande du CHU de Nantes qu'une situation d'hypotension correspond à une réduction de 20

anormale du psychiatre et ne voulant pas déposer plainte, a néanmoins signalé dûment ses agissements à la direction du CHS de Rouffach, ayant eu le sentiment de ne pas avoir été prise au sérieux par le médecin-chef

(pièce n° 10), ancien chef du service informatique jusqu'au 10 novembre 2011, qui décrit les missions qui étaient alors confiées à M. Y...

Le 6 mars 2013, Mme [Q] a porté plainte et s'est constituée partie civile du chef de violation du secret professionnel contre Mmes [R] [F] et [T] [L], médecins participant à la prise en charge de son fils

ou la scolarité des infirmières ne prédisposant pas aux fonctions de chef cuisinier, M.

après-vente, secrétaire du service bazar lourd; qu'elle a été licenciée le 18 mai 1991 pour avoir refusé une modification de son contrat de travail; Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt d'avoir

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 9 avril 2015, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs

de l'hôpital ont été mis en examen du chef d'homicide involontaire, puis relaxés par un arrêt du 9 octobre 2002, devenu définitif après le rejet d'un pourvoi (Crim, 27 mai 2003, pourvoi n° 02-87.250),

chef de service de l'échelon local de l'Hérault sont, en tout état de cause, sans incidence sur la procédure suivie devant la juridiction saisie ; qu'il appartient seulement au juge d'examiner la valeur

Les médecins-conseils, employés par le service commun et appelés à exercer leurs prérogatives au bénéfice des 156 entreprises de la branche des industries électriques et gazières avec application d'un

du médecin du travail du 4 juillet 2011 ou encore la lettre de licenciement adressée à la directrice de l'établissement pour harcèlement au préjudice de plusieurs salariés dont le chef d'internat ;

Lors de la première visite de reprise le 10 décembre 2012, le médecin du travail a conclu à une « contre-indication temporaire au poste de chef menuisier- décorateur.

, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 7 décembre 1995, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs

d'avoir, le 2 décembre 2002, commis avec violences et contrainte une atteinte sexuelle sur la personne de Marie Y..., son épouse, en lui imposant des attouchements de nature sexuelle et d'avoir de ce chef

Elle a été reçue par un médecin les 16 et 30 novembre.

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de faux en écriture publique et l'a condamné, de ce chef

TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE DU 2 JUILLET 1971 RAPPORTANT L'ARRETE DU 9 NOVEMBRE 1970 QUI L'AVAIT INTEGRE EN QUALITE DE PROFESSEUR TITULAIRE D'ANATOMIE, CHIRURGIEN DES HOPITAUX, CHEF DE SERVICE A

de Didier Y... après son admission en milieu hospitalier ; que Didier Y... serait arrivé dans cet établissement à 15 heures 55, sans signes de choc ; que les données anamnestiques relevées par le médecin

une méforme physique de la patiente, ce qui démontre que, lorsqu'il voulait bien en faire l'effort, il était apte à provoquer les plaintes de la malade sur son état physique ; qu'il a, de son propre chef