Reconstruction et réparation de machines-outils. 29.4EB 3,60 Fabrication de matériel pour la métallurgie ou la fonderie. 29.5AC 2,60 Fabrication de matériel de travaux publics. 29.5CA 3,40 Fabrication de matériel pour les mines

LEGIARTI000030541821

—

Caussiniojouls, Ceilhes-et-Rocozels, Cessenon-sur-Orb, Ceyras, Clermont-l'Hérault, Colombières-sur-Orb, Dio-et-Valquières, Faugères, Fos, Graissessac, Hérépian, Lamalou-les-Bains, Lignan-sur-Orb, Lodève, Lunas, Mons, Pégairolles-de-l'Escalette, Pézènes-les-Mines

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Exploitation, en vue de leur utilisation, des masses constituées par des haldes et terrils de mines et par les déchets d'exploitation de carrières (à l'exception des cas visés à l' article 1er du décret n° 79-1109 du 20 décembre 1979 pris pour l'application

Article TABLEAU A

—

Mine de plomb (Marchand de) en détail. Minerai de fer (Marchand de), ayant magasin. Miroitier. Modiste. Monuments funèbres (Entrepreneur de). Moulures (Fabricant de), pour son Compte. Moulures (Marchand de) en boutique. Musique (Marchand de).

Article Annexe I A

—

A la dose maximale de 22 mg/T de saumure extraite de mine de sel gemme avant évaporation. Teneur résiduelle inférieure à 1 mg/kg. Ozone. Divers.

Article Annexe I (suite)

—

S4.2 - les métaux précieux et leurs alliages 1) Caractéristiques - Argent et ses alliages - Or et ses alliages - Platine et ses alliages - Métaux de la mine du platine 2) Identification des métaux précieux selon les législations françaises et

Article (60 à 69)

—

D430 D83 Soultz-Haut-Rhin A36 Mulhouse 68 D468 D66 Bartenheim D52 Niffer 68 D483 D83 Burnhaupt le Haut Limite départements 68/90 Eteimbes 68 D459 b Sainte-Marie-aux-Mines

Article Français (suite)

—

.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or - Chihuahua Pearl Christin, P. et Mézière, J.C.: Série Valérian Par exemple: Les Oiseaux du maître - L'Ambassadeur des ombres - Les Armes vivantes De Moor, B.: Série

LEGIARTI000021809793

—

Cretteville, Crosville-sur-Douve, Cuves, Dangy, Denneville, (Le) Dézert, Domjean, Doville, Ecausseville, Ecoquenéauville, Emondeville, Equilly, Eroudeville, (L') Etang-Bertrand, Etienville, Ferrières, Fervaches, Feugères, La Feuillie, Fierville-les-Mines

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

D - a) Installation de destruction de munitions, mines, pièges, engins et explosifs relevant de la compétence des services et formations spécialisés visés à l'article R.733-1 du code de la sécurité intérieure, à l'exclusion de la destruction des munitions

Article Annexe

—

28. 7 EC Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en atelier à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 29. 5 CE Fabrication de matériel pour les mines

LEGIARTI000051499022

—

- - - 963 FR000000000000164 SOCIETE DIJONNAISE D'ENERGIE NOUVELLE - Chaufferie de la Fontaine d'Ouche SOCIETE DIJONNAISE D'ENERGIE NOUVELLE 1351 1316 1155 1124 1092 6038 FR000000000000165 MONCIA LUCY II Montceau-les-Mines

LEGIARTI000045166920

—

003 21030043000076 CABINET MEDICAL BROUT-VERNET 003022 10 583 BROUT-VERNET 21030043000019 CABINET MEDICAL BROUT-VERNET 21030043000076 003 21030046300085 STATION SERVICE AUTOMATISEE-BUXIERS LES 003001 5 575 BUXIERES-LES-MINES

LEGIARTI000039240180

—

initiale sous statut d'apprenti 2014 2019-2020 Institut supérieur de plasturgie d'Alençon, Montfoulon, 61041 Alençon Cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut supérieur de plasturgie d'Alençon en convention avec l'Ecole nationale supérieure des mines

Article ANNEXE

—

15 février 1994 : 5 000 : : Martigues (13) : 25 février 1994 : 50 000 : : Mée-sur-Seine (Le) (77) : 20 décembre 1993 : 10 000 : : Mons-en-Baroeul (59) : 22 octobre 1993 : 500 000 : : Montceau-les-Mines

Article Annexe

—

et des radars automatiques 0 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 25 650 3104 Dotation de compensation des pertes de bases de la taxe professionnelle et de redevance des mines

Article Annexe

—

4DA 2,30 Reconstruction et réparation de machines-outils 29. 4EB 3,00 Fabrication de matériel pour la métallurgie ou la fonderie 29. 5AC 2,30 Fabrication de matériel de travaux publics 29. 5CA 2,90 Fabrication de matériel pour les mines

LEGIARTI000017856531

—

des radars automatiques 650 000 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 5 586 3104 Dotation de compensation des pertes de bases de la taxe professionnelle et de redevance des mines

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

et des radars automatiques 0 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 20 597 3104 Dotation de compensation des pertes de bases de la taxe professionnelle et de redevance des mines

LEGIARTI000025048275

—

et des radars automatiques 0 3103 Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation spéciale pour le logement des instituteurs 24 000 3104 Dotation de compensation des pertes de bases de la taxe professionnelle et de redevance des mines

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