CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 389 résultats pour « Bessou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372355cd580146774086c8

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouret, conseiller, MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510602_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

A..., représentée par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés (Me Bescou), demande au tribunal d’enjoindre à la préfète du Rhône de procéder à l’exécution du jugement n° 2307510 rendu par le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603248_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

C..., représenté par Me Bescou, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 21 janvier 2026 du préfet de l’Ain portant expulsion du territoire français et fixant le pays de destination ; d’enjoindre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201280_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Article 3 : L'Etat versera à La SELARL BS2A Bescou et Sabatier Avocats Associés la somme de 1 200 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201282_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2022, Mme E B née C, représentée par La SELARL BS2A Bescou et Sabatier Avocats Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925bb

Appel

8 mars 2015

8 mars 2015

L'affaire a été débattue en audience publique, le 02 MARS 2015, Madame Anne BESSON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Monsieur Dominique SANTONJA

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107818_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2021, Mme A B, représentée par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00664_20251229

Admin. Appel

29 décembre 2025

29 décembre 2025

C..., représenté par la SELARL BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, agissant par Me Sabatier, a saisi la cour administrative d’appel de Lyon d’une demande tendant à obtenir l’exécution de l’arrêt

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2506257_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Bescou, représentant M.

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740de5c

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372393cd5801467740b991

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Nabet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

é les demandes forméesc/M. Y

613723b8cd5801467740d4db

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, Mme Quenson, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613723bccd5801467740d7cb

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Texier, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201149

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Besson, conseiller, et l'avis de M. Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 novembre 2021 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

P0524c/DÉFENDEURS

6871efa257f38d6b27c2762b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mars 2024 - Cour d'Appel de PARIS - RG n° 23/12462 Nature de la décision : Défaut NOUS, MARIE LAMBLING, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201157

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Besson, conseiller, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents Mme Gelbard-Le Dauphin, conseiller doyen faisant fonction de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502989_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

B A, représenté par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés (Me Bescou), demande au juge des référés du tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le fondement de l'article L. 521

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2503067_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mars 2025, Mme B... épouse A..., représentée par Me Bescou demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle la préfète

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504929_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

ouverture d’une procédure juridictionnelle, en application de l’article R. 921-6 du code de justice administrative, afin de statuer sur la demande enregistrée le 6 mars 2025 de Mme D..., représentée par Me Bescou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200805

Cassation

22 mai 2008

22 mai 2008

De Z...a formé une surenchère par acte du 4 mai 2006 dénoncée le 10 mai 2006 à la société civile professionnelle Faugère- Belou- Lavigne avocat du poursuivant et de l' adjudicataire ; que M.

Source officielle

Page 53 sur 670

← PrécédentSuivant →