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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
6633da37c0d3e3fe99d177f6
24 avril 2024
24 avril 2024
[C] [N] Mme [I] [S] [Z] [E] épouse [N] AVOCATs DEFENDEURS représenté par Me Hélène PEIFFER - #D1877 représentée par Me Hélène PEIFFER - #D1877 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82b202006593453d46c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 24132 Monsieur [Z] [B] Représenté par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 24132 INTIMES Nous, Hélène
Source officielle11e chambre
62c7cb5fcb8dca058e3e80c5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007702555
13 juin 1986
13 juin 1986
." ; Considérant qu'il ressort d'un arrêt de la cour d'appel de Paris en date du 5 juin 1968 que Mmes Suzanne, Arlette et Hélène X... ont cessé d'être propriétaires, à la date du 8 février 1963, des 4312
Source officielleChambre 1 Section 1
69d56c2bcdc6046d477213da
7 avril 2026
7 avril 2026
07 Avril 2026 ; ORDONNANCE : Mise à disposition au greffe, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; ******** Hélène
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46d41
16 avril 1996
16 avril 1996
personne morale dépourvue d'existence légale serait contraire à l'ordre public au sens des articles 27 et 34 de la Convention ; qu'enfin la cour d'appel aurait, à tort, décidé que la juridiction hellénique
Source officielleChambre commerciale
69786dfacdc6046d47d70ce1
23 janvier 2026
23 janvier 2026
CONGES BTP CAISSE DES ANTILLES ET LE GUYANE FRANÇA ISES [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63bfb3525e2fbe7c900438cf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier
Source officielleChambre Sociale
637dc85114982305d4c201c6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2022, en audience publique, devant Madame Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9440d41e0057d43e61f
12 mai 2022
12 mai 2022
CS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0227 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
627df9460d41e0057d43e647
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Qui en ont
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62849091498a54057d102f66
17 mai 2022
17 mai 2022
Portalis 35L7-V-B7G-CFI2N Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 Décembre 2021 Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2021R00302 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Hélène
Source officielleREQUETE PRESIDENT
69c6141ecdc6046d471f70ba
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 9] Représentant légal : Monsieu,r CAZALO,T [E] Activité : agence immobilière, syndic de copropriété Commissaire à l'exécution du plan : SELA,S [G] ET ASSOCIEES, prise en la personne de M,e Hélèn
Source officielleChambre référés
68dd7456548223b2c7ab59c6
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LAUDIC-BARON, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me MONNEAU, avocat au barreau de Rennes, Madame [R] [K] épouse [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Hélène LAUDIC-BARON, avocat au
Source officielleService des référés
668839e2342d338c20d313da
3 juillet 2024
3 juillet 2024
352J-W-B7I-C4XHN N° :5/FF Assignation du : 29 Avril et 3 Mai 2024 N° Init : 22/51359 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène
Source officielleChambre Civile
68885726dbf0f4a9225a76a7
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleChambre Civile
68885727dbf0f4a9225a76bb
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1a
3 avril 2025
3 avril 2025
CYTHERE 501 [Adresse 3] [Localité 2] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présente lors du prononcé,
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
CYTHERE 501 Centre commercial Katoury [Adresse 3] [Localité 1] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présent lors
Source officielleService des référés
65a0407eea2f9efae430e908
11 janvier 2024
11 janvier 2024
352J-W-B7H-C3FUG N° :3/FF Assignation du : 13 Novembre 2023 N° Init : 23/53187 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 janvier 2024 par Marie-Hélène
Source officiellePage 53 sur 1661