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1 607 résultats pour « Lapeyrère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1e813cdc6046d47f5df76

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Désigne SCP [K] -LALEURE NONCLERCQ-REGINA - CHEVALIER [Adresse 5] pour procéder à l'inventaire et à la prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent conformément aux articles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a167ddcdc6046d47e6fb47

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

d'inscription au répertoire général : 2024R2213 * Demandeur(s): SA [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître BERTIN Jean-Jacques * Défendeur(s): SAS GEOMETAL [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c986f1d01e3c86f081fe

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c987f1d01e3c86f08229

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [C] SCP FLICHY GRANGE AVOCATS [Adresse 1] Représentée par Maître Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c98ff1d01e3c86f0837a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par: Me Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué à l’audience par Me Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c990f1d01e3c86f083a7

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

: chez SCP FLICHY GRANGE AVOCATS [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par : Me Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué à l’audience par: Me Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c996f1d01e3c86f084ac

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Octobre 2019 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [Z] [G] [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c997f1d01e3c86f08503

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par : Me Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué à l’audience par: Me Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c99af1d01e3c86f08563

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Avril 2020 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [T] [U] [Adresse 1] Représenté par Maître Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6706c99bf1d01e3c86f085a3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant: Me Philippe MONTANIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué à l’audience par: Me Charles LAPIERRE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4453e3bdd077851dce

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

P] [Adresse 11] [Localité 8] Madame [K] [N] [P] [Adresse 4] [Localité 8] Monsieur [Y] [P] [Adresse 4] [Localité 8] Monsieur [F] [P] [Adresse 12] [Adresse 12] Tous représentés par Maître Daniel LASSERRE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546a181ea8ef9c1d7262

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 905 et suivants du code de procédure civile Nous, Elisabeth TOULOUSE, président de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Anastasia LAPIERRE

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2507612_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

D a lu son rapport et entendu les observations de Me Lapeyrere, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467295.20230605

Admin. suprême

5 juin 2023

5 juin 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

élivrée le 21 DECEMBRE 2004, par Joël Xc/Noëlle Y

6253cae7bd3db21cbdd8c6d6

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

audience publique le 14 Janvier 2008 devant : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE

Source officielle
CC

civ1

613723e8cd5801467740fbbc

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

construction d'un ensemble immobilier à Bidart, sous la maîtrise d'oeuvre d'un architecte ; qu'une partie des travaux a été réalisée en sous-traitance par les sociétés Massy et fils, Nougarede et fils, et Lapegue

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105607_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

la commune de Bessens a constaté la caducité du permis de construire accordé à la société Taur par arrêté du 15 décembre 2011 pour la construction de bureaux sur un terrain situé au 10 chemin de Lapeurière

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101958_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

A B, représenté par la SCP Balloteau-Lapègue-Chekroun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 mars 2021 par laquelle le préfet de la Charente-Maritime a refusé de faire droit à sa demande

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487004.20240708

Admin. suprême

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499147.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LAPEYRERE EXPERTISE

SIREN 811336130Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

25/06/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING LAPEYRERE

SIREN 888452174Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

25/06/2026

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Créations

LAPEYRERE, Michael, Yvan, Claude

SIREN 994603223Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

05/12/2025

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Modifications diverses

BOUE DE LAPEYRERE

SIREN 797476645Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

02/09/2025

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Dépôts des comptes

HOLDING LAPEYRERE

SIREN 888452174Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

10/06/2025

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