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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0c45ffcdc6046d472e4c92

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

le 11/05/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Madame Roseline Cabé Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux

Source officielle

Page 53 sur 598

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CA

Chambre 4-6

64a8fef203029105dbedbf33

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

RCH Copie exécutoire délivrée le : 07/07/2023 à : Me Roland LEMAIRE, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

66ebc04bb777bc8e4ad63651

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

MARTINOISE DE TRAVAUX ET DE LOCATION, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd87

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ABC ARCHITECTES Représentant : Me Benjamin DERSY de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65a77c6f8121050008662b47

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[Y] Représenté et assisté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [U] [G] [B] Représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN

Source officielle
TJ

Service des référés

65a8298b228119c903226afe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PIERRE LEMOGNE BERTRAND LEVESQUE FABIENNE MAGNAN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0499 DÉBATS A l’audience

Source officielle
CC

civ3

613720b4cd580146773edb09

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

Magnan, rapporteur, MM. A..., E..., F..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720c4cd580146773ee351

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

Magnan, rapporteur ; MM. Y..., B..., C..., X..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers ; MM.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f2566e9d8a6b45fac47b71

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BORTOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Virginie POURTIER de la SELAS AEDES JURIS, avocat au barreau de PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - représentée par Me Joseph MAGNAN

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CA

Chambre 1-9

67ef71658d5c08d4a262e60a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DOMAINE DE LA COLLE SAINT-PIERRE C/ [V] [B] [I] [L] EPOUSE [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00415

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[G] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée le 1er octobre 1997, en qualité de program manager, par la société Magneti Marelli France, devenue la société Automotive Lighting Rear Lamps

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01542

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée le 9 janvier 2006 par la société Laboratoires Alter, en qualité de Business Unit Manager

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00792

Cassation

15 avril 2016

15 avril 2016

[N] a été engagé le 19 octobre 2009 par la société Socolit, en qualité de manager et coordinateur du département social ; que, par courrier remis en main propre le 28 octobre 2009, la société Socolit a

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02150

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 juin 2015), que Mme H... a été engagée le 10 juin 2002 par la société Terre Blanche Management

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CA

Chambre Commerciale

5fd983f259a53973564158dd

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Trois griefs lui étaient ainsi reprochés, une déficience de management, une déficience de contrôle interne et une perte de confiance de l'associé unique.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00692

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 29 mars 2022), Mme [E] a été engagée, en qualité de manager de magasin, à compter du 1er avril 2017, par la société Perene, qui exploite un commerce de détail. 2.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01274

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

En dernier lieu, elle était manager de rayon. 2.

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CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d574

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

Magalie X...a formé une demande en divorce.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01537

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

France aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société AIG Management France à payer à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00413

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes tendant à ordonner son repositionnement au grade senior manager 1 au 1er juillet 2019, à fixer sa rémunération globale au niveau moyen des

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