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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8e Section - MESD
DTA_2222941_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
D, - les observations de Me Ottou, représentant M. B, assisté de M. C, interprète en langue ourdou, - et les observations de Mme A, représentant le préfet de police.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6571469e057d789ac6
26 avril 2022
26 avril 2022
[J] [M] a joint à cette déclaration un certificat médical établi le 10 mai 2016 par un oto-rhino-laryngologiste constatant que son état d'acuité auditive actuel autorisait 'la demande de reconnaissance
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6dda31367c908eb66d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
N° RG 22/07638 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OTUX Ordonnance du Conseiller de la mise en état de LYON de la 8ème chambre en date du du 02 novembre 2022 RG : 22/04430 [I] C/ [T]
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8166b28f3ce99faac46
25 juillet 2024
25 juillet 2024
3] [Localité 7] représenté par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant EXPOSE DU LITIGE Madame [F] [J] a consulté le 4 février 2019 le docteur [D] [B] oto-rhino
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304296_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) refusant de lui accorder l'autorisation d'exercice en France de la médecine dans la spécialité Oto-rhino-laryngologie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306352_20260227
27 février 2026
27 février 2026
en litige, le recteur s’est fondé sur le rapport d’expertise du docteur B... du 28 avril 2023, lequel, en prenant en compte les éléments médicaux établis par un neurochirurgien, un rhumatologue et un oto
Source officielle2ème chambre
DTA_2201481_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ces décisions se fondent notamment sur l'avis de la commission médicale du 9 juin 2022 et l'expertise médicale du 22 septembre 2021 réalisée par le docteur (D, oto-rhino-laryngologiste(ANO), expert près
Source officielle1ère chambre
DTA_2007027_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier, et notamment des éléments produits en défense et non contestés par la requérante, qu'à compter d'octobre 2012, elle a développé une pathologie oto-rhino-laryngologique
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01729_20230817
17 août 2023
17 août 2023
B, représenté par Me Ottoz, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 5 février 2022 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2021 de la préfète du Val-de-Marne
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1206DEC007280810
6 décembre 2011
6 décembre 2011
La requérante, la Fédération hellénique des syndicats des employés du secteur bancaire (« OTOE »), est une organisation syndicale ayant son siège à Athènes.
Source officielleChambre civile 1-3
69731d31cdc6046d4763fe00
22 janvier 2026
22 janvier 2026
par ailleurs salarié du SDC depuis le 1er août 1988 comme employé d'immeuble à temps partiel, était victime d'un accident du travail alors qu'il travaillait à ce moment-là pour le compte de la société Otus
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
663a6cfd72c3aeb182129fc6
16 avril 2024
16 avril 2024
2014 un refus de reconnaissance d’origine professionnelle de la maladie déclarée, en mentionnant en outre un certificat médical du 26 novembre 2012 (après un audiogramme du 2 août 2012) émanant d’un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00811_20250204
4 février 2025
4 février 2025
novembre 2020 pour examiner la demande de reconnaissance de l'imputabilité au service de la maladie déclarée par Mme H, ladite commission disposait cependant du rapport d'expertise du docteur D, expert oto-rhino-laryngologiste
Source officielle6ème chambre
DTA_2000972_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Vu : - l'ordonnance en date du 22 août 2022 par laquelle la présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné le Dr C A, oto-rhino-laryngologue et le docteur E F, rhumatologue, en qualité
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007710384
17 avril 1985
17 avril 1985
DE METZ : CONSIDERANT QUE PAR SA REQUETE N° 55.866, DIRIGEE CONTRE LE JUGEMENT DU 27 OCTOBRE 1983, LE DEPARTEMENT DE LA MOSELLE CONTESTE L'IMPUTABILITE AUX CIRCONSTANCES DE L'ACCOUCHEMENT DE SOINS OTO-RHINO-LARYNGOLOGIQUES
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304291_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D né en 1955, a été pris en charge au mois d'août 2021, dans le service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital Lariboisière, suite à un épistaxis (saignements de nez très importants) ; il fait valoir avoir
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210020
10 janvier 2019
10 janvier 2019
invalidantes à compter du printemps 2014 et, en se fondant sur un certificat médical de son médecin, le docteur A..., lequel indique le 16 septembre 2014 « qu'après bilan neurologique, stomatologique et oto-rhino-laryngologique
Source officielle4ème / 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000028854919
31 mars 2014
31 mars 2014
A...chef du service d'oto-rhino-laryngologie au centre hospitalier de Châteauroux, la chambre disciplinaire nationale a jugé qu'en acceptant que M.
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2207518_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
août 2019 ; son état de santé ne lui permet plus une reprise, même partielle, de son activité professionnelle ; - elle est régulièrement suivie par un psychologue, un psychiatre, un gynécologue et un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle4ème chambre
DTA_2101039_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
En l'espèce, un certificat médical d'un médecin oto-rhino-laryngologiste en date du 10 février 2020 fait état de la circonstance que cette maladie, pouvant s'expliquer par une chute glottique postérieure
Source officiellePage 53 sur 76