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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
69d898fecdc6046d47bc5753
9 avril 2026
laquelle elle a été radiée du rôle.
2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848a1
17 octobre 2024
les organes de la procédure collective de la SAS Hubside.Store.Grand Sud pour l'audience du 4 mars 2025 à 9h00 en vue de la reprise de l'instance, Dit qu'à défaut de diligences pour cette date, l'affaire
JEX
694ee1de75782d5f06c64d47
4 juillet 2024
[Y] [K], la Cour d'appel a radié l'affaire du rôle par ordonnance du 13 février 2024 pour défaut d'excution ou de preuve sur l'impossibilité d'exécution.
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92793
5 mars 2015
Faute de dépôt du mémoire ampliatif dans le délai imparti, l'affaire a été radiée du rôle le 24 mars 2014.
6253cc90bd3db21cbdd9082b
3 juillet 2013
, en application de l'article 526 du code de procédure civile, fait droit à cette demande et radié l'affaire du rôle de la cour en condamnant M.
69d898facdc6046d47bc55ea
L'affaire a ensuite été renvoyée à l'audience du 9 février 2016 puis radiée du rôle. Sa réinscription ayant été demandée, l'affaire a de nouveau été fixée à l'audience du 17 mai 2016.
Chambre commerciale
62ce63ac9a20ce9fcf1268f1
11 juillet 2022
Par ordonnance du 09/02/2022, le juge de la mise en état a ordonné la radiation de l'affaire .
JEX cab 1
68924c904f3b740d627a2f34
6 janvier 2025
Pour sa part, la société Blueground France a sollicité du juge de l’exécution qu’il : A titre principal : Radie l’affaire du rôle ;A titre subsidiaire : Ecarte des débats les pièces visées par la société
Pôle 3 - Chambre 1
61636eef77a1403986670cd3
10 novembre 2010
l'affaire du rôle de la cour.
3e chambre sociale
697c6068cdc6046d473961b7
29 janvier 2026
Il convient d'ordonner la radiation de l'affaire par application de l'article 381 du Code de Procédure Civile mesure d'administration judiciaire qui emporte suppression de l'affaire du rang des affaires
Pôle 5 - Chambre 9
69cdfc76cdc6046d47d229b6
1 avril 2026
Par ordonnance du 15 octobre 2025, le conseiller de la mise en état : - Ordonne la radiation de l'affaire inscrite au rôle sous le numéro RG 25-00169 ; - Rejette la demande formée sur le fondement de
6253cac3bd3db21cbdd8bfe4
18 février 2008
L'affaire à été radiée du rôle le 10 mai 2004. Par exploit en date du 27 août 2004, le Trésorier payeur général de POINTE A PITRE a fait assigner la SA Emile GADDARKHAN.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01101
12 juin 2014
1er octobre 1998 en qualité de directeur, a été licencié pour insuffisance professionnelle par lettre du 26 juillet 2001 ; que par ordonnance du 2 octobre 2007 le conseil de prud'hommes de Nanterre a radié
1ère Chambre civile
644a11f7656d26d0f8b57c69
26 avril 2023
Elle ne justifie pas de ce que l'exécution serait de nature à entraîner des conséquences manifestement excessives ou qu'elle est dans l'impossibilité d'exécuter la décision L'affaire sera donc radiée
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2600608_20260220
20 février 2026
L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 24 février 2026. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2506700_20250505
5 mai 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience le 5 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2601292_20260505
5 mai 2026
Les parties ont été régulièrement averties le 13 avril 2026 que l’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 21 avril 2026. Considérant ce qui suit : M. A...
Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2217088_20221208
8 décembre 2022
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 9 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2500017_20250204
4 février 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 20 janvier 2025 à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2412061_20250108
8 janvier 2025
L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 23 décembre 2024 à 10 heures. Considérant ce qui suit : Sur l'aide juridictionnelle provisoire : 1.
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