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2 537 résultats pour « Bélise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Premier Président

64b0e84bc42a2105dbc59d3d

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

vingt trois par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

Référés Premier Président

64c8a0ebdfabddd9699e0067

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

le vingt huit juillet deux mille vingt trois par Monsieur Thierry MONGE, président de chambre agissant sur délégation de la première présidence de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

6704cb652f5f3246ff3814a8

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [P] [B] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9] en ROUMANIE, de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Julien ROBIN de la SCP BELIN

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66964139f5112d8edd057d9b

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

J’ai été condamné par rapport à un truc que j’ai fait en 2021, j’avais perdu ma mère, j’étais tout seul et j’ai fait des bêtises.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67eecdf5b848dd6814c5d51b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Géraldine BORDERIE, lors des débats Madame Isabelle BOUILLON, lors de la mise à disposition PARTIES : CRÉANCIERS POURSUIVANTS Société IAS INTERNATIONAL AIRCRAFT SERVICES LTD, société de droit BELIZE

Source officielle
CA

Référés Premier Président

660f950ea40f8b0008cb77c1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

vingt quatre par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65a0f68f383a880008fd0875

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

vingt quatre par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b15e1eb9f94e98464d89e0

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01497 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YABE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00213 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

Source officielle
CA

Référés Premier Président

653b59d9502b828318c4e6bb

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Astrid CATRY, greffière placée, lors des débats, et de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65b36c078c0355000835f6ba

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

vingt quatre par Madame Estelle LAFOND, conseillère chargée du secrétariat général de la première présidence déléguée par la première présidente de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163ee7d3ae8501efbbc5362

Appel

11 janvier 2010

11 janvier 2010

l'appel des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c2d

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb0

Appel

11 février 2016

11 février 2016

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d5c

Appel

5 octobre 2017

5 octobre 2017

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d64

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9401f

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

le vingt neuf mai deux mille dix huit, par Monsieur Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté lors des débats et du prononcé de la présente décision de Madame Inès BELLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd9410c

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd9441c

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946cd

Appel

30 juillet 2019

30 juillet 2019

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le neuf juillet deux mille dix neuf, mise

Source officielle

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