David, assuré auprès de Groupama, a déposé le 28 avril 2009 son véhicule Peugeot 407 immatriculé..., à la Carrosserie Païs, pour des dommages « rayures sur ensemble carrosserie », estimés à 2. 000 ¿ ;

Jean-Pierre D... ne dit rien qui démontrerait que Carole X... a été salariée de la société MULTI CLIMAT à un moment quelconque entre septembre 2004 et octobre 2005.

né le 31 Juillet 1961 à Paris ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Carole FERRAN, avocat au barreau de NICE M. Richard Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2026, la société Carrosserie Auto Prestige, gérée par M. A...

La carrosserie du véhicule présente des micro-rayures, que Cabane impute à ce lavage et à un procédé de nettoyage inapproprié.

ARMOR CARROSSERIE dont le siège social se situe [Adresse 13] [Localité 4] non comparante, ni représentée Madame [X] [W] née [U], entrepreneur individuel née le 27 Décembre 1980 à [Localité 12] (56)

Carrosserie fait grief à l'arrêt de juger que M.

, étant au surplus relevé qu'il ne ressort pas des photographies produites en première instance que le chemin du Pot Carron ne permettrait pas le passage de camions.

CARROSSERIE SAUBION, S.A.S.U. CHAMBERY AUTOMOBILES, S.A.S.

le jugement du 24 mars 1988 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté leur demande tendant à l'annulation du permis de construire en date du 28 décembre 1984 accordé par le maire de Carlux

FONCIERE DU CAROSSE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Guillaume CIZERON de la SELARL CABINET CIZERON, avocats au barreau de NANTES, avocat plaidant, et par Maître Marilina DE ARAUJO, avocat

Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Sandra ZGRABLIC, Vice-Présidente GREFFIER Madame Carole

Par des mémoires en défense, enregistrés le 9 mai 2022 et le 23 juin 2022, la commune de Grandpuits-Bailly-Carrois conclut au rejet de la requête.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : C 24-21.787 Demandeur(s) : la société Carrosserie mécanique de Vallières Avocat(s) : la SCP Richard Défendeur

[E] a indiqué dans sa mention manuscrite se porter caution de '[E] CARROSSERIE INDUSTRIELLE'. Si les actes de prêts et les actes de cautionnement indiquaient '[E] CARROSSERIE INDUSTRI', M.

Toutefois, le tableau cadastral des terrains à exproprier avait omis de mentionner un des trois garages souterrains qui abritait l’atelier carrosserie de l’entreprise.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS JUGEMENT DU 14/04/2026 LE PRESENT JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) SEZANNE CARROSSERIE SAS

Zouad ; - les observations de Me Pech-Cariou, représentant M.

Ordonnance n° 16 --------------------------- 23 Février 2017 --------------------------- RG no17/ 00014 --------------------------- Pascal Joseph X..., Carole Marie-Josée Michèle Y... épouse X...

Vincent X..., demeurant Le Mandarin B, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Carrosserie des