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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2101236_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant le centre hospitalier de Haute-Corrèze. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101244_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101381_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Moreau, substituant Me Gaffet, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2100969_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Gendarme adjoint volontaire, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100974_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Makhlouche, substituant Me Marion, pour la commune de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100976_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1. M. B C, ouvrier professionnel occupant les fonctions de cuisinier, est fonctionnaire de l'Etat depuis septembre 1996.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001475_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001476_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Monpion, pour M. D, - les observations de Me Gault-Ozimek, pour le département de la Haute-Vienne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001622_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par acte sous seing privé du 8 juin 2012, M. C D a cédé l'intégralité de ses parts de la SARL Arti Travaux à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001623_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par acte sous seing privé du 8 juin 2012, M. C D a cédé l'intégralité de ses parts de la SARL Arti Travaux à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001624_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par acte sous seing privé du 8 juin 2012, M. C D a cédé l'intégralité de ses parts de la SARL Arti Travaux à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001865_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2001870_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Gendarme adjoint volontaire, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001937_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00201_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Bénard, que des échanges " houleux " ont eu lieu, au cours desquels cette dernière a reproché à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201865_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Grander, pour M. C, - les observations de Me Fourastier, pour l'université de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100995_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Mons-Bariaud pour l'établissement défendeur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101460_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101186_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Mausset, pour Mme A, et de Me Carré pour le CH Esquirol. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100624_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Makhlouche, substituant Me Marion, pour la commune de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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