CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 805 résultats pour « Lecornet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137228fcd580146773fe74c

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Léonnet, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

6137229bcd580146773ff0fc

Cassation

14 novembre 1995

14 novembre 1995

Léonnet, conseiller rapporteur, MM. Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Poullain, Canivet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M.

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff8bc

Cassation

9 avril 1996

9 avril 1996

Léonnet, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372343cd5801467740784d

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722d6cd580146774021fb

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Léonnet, conseiller rappporteur, M. Nicot, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722d7cd580146774022f7

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Léonnet, conseiller rapporteur, MM. Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Poullain, Métivet, conseillers, Mme Geerssen, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Ponsot, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

61372252cd580146773fc035

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Léonnet, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372352cd5801467740845f

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Léonnet, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

61372354cd58014677408591

Cassation

6 avril 1999

6 avril 1999

Léonnet, conseiller rapporteur, MM. Poullain, Métivet, Mme Garnier, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Chanpalaune, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009143_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2100965_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2001777_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1906819_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de Mme Barruel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206303_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Le rapport de Mme Leconte a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2008107_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1803489_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de Mme Mentfakh, rapporteure publique, - et les observations de Me Neven, représentant

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103751_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007806239

Admin. suprême

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Stéphane X..., demeurant 20 rue Leconte-de-Lisle à Paris (75016) ; Mlle Laurence F..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

comm

6137216acd580146773f3921

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Leonnet, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

comm

6137216ccd580146773f3a12

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Source officielle

Page 54 sur 191

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.