Par une ordonnance hors audience du 4 juin 1991, le tribunal rouvrit l’instruction, admit l’audition de témoins, nomma un expert et fixa pour la prestation de serment de ce dernier l’audience

AUDITION Entendons la personne dénommée ci-dessus qui nous déclare : J’accepte de rester à votre disposition le temps de mon audition. Je suis de nationalité chinoise.

B..., le préfet a retenu qu’à l’issue de l’audition de M. A...

des témoins ; - est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation.

Elle fut toutefois entendue comme témoin à l’audience, assistée de son avocat. 10.

En janvier 2000, la juge M me Moracchini auditionna ce témoin à Bruxelles, à la suite de quoi ce dernier remit en cause son impartialité, alléguant avoir subi des pressions de sa part afin qu’il revienne

En second lieu, le tribunal a considéré qu'il ne ressortait d'aucun élément du dossier, notamment pas du procès-verbal d'accident et des auditions des témoins, que le véhicule conduit par [HH] [AN], assuré

Le juge pourra renoncer à toute peine si le secret livré à la publicité est de peu d’importance (al. 3). Selon la jurisprudence, cette disposition procède d’une conception formelle du secret.

, a été alors placé en garde à vue et informé de ses droits, la mesure prenant effet à 14 h 45, heure de son interpellation; Considérant que rien ne s'oppose à ce que les policiers procèdent à l'audition

l’incompatibilité avec l’article 6 de la non-audition d’une personne comme témoin   » ( Bricmont c.

[L] verse aux débats les procès-verbaux d'audition de : - M.

B... avait été, à l’issue de l’audition de ce dernier par les services de gendarmerie le 16 janvier 2025, « requalifiée en plainte pour escroquerie aggravée et perception de fonds ou biens pour l’emploi

Lors de cette audition, celui-ci déclara   : «   (...) Le 1 er octobre dans la matinée, j'ai effectivement examiné le nommé Caloc Adrien.

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du procès-verbal de son audition, que M. B s'est déclaré célibataire et sans enfant.

Y..., ce qui est contesté, ce document ne contient aucune renonciation de celui-ci à se prévaloir de la résiliation du bail opérée par l'administrateur judiciaire, mais seulement un abandon de créance

Elle ajoute que les lésions décrites dans le certificat médical initial ne sont pas compatibles avec les faits relatés par les témoins de l'entretien.

».- le compte rendu de réunion du CHSCT du 28 Mai 2008, reconnaissant l'investissement total dans sa mission de Mme Y...

Il ressort du procès verbal des débats qu’après avoir sursis à statuer en vu de l’audition d’autres témoins et de l’interrogatoire au fond du requérant, la cour d’assises refusa l’audition des cassettes

JUDICIAIRE A ETE OUVERTE ET LE DOCTEUR F..., QUI AVAIT UNE VIE SENTIMENTALE ASSEZ AGITEE, SUSPECTE PAR LES UNS D'AVOIR TUE SA FEMME ET PAR LES AUTRES, DE L'AVOIR POUSSEE AU SUICIDE ; QU'APRES L'AUDITION

Des quatre audiences prévues entre le 6 décembre 1979 et le 25 mai 1980, deux furent consacrées au dépôt au greffe de documents et deux autres furent relatives à l'audition de témoins.