Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

Le diagnostic médical est en effet important pour prévoir l'évolution (donc les éventuelles améliorations ou aggravations et ainsi les réexamens par les commissions compétentes) et la nature de la prise en charge, il n'est en règle générale que d'une

Article 5

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Section 2 : Personnels assurant le service d'information de vol et d'alerte sur un aérodrome., Art. R135-8, Sct. Section 3 : Personnels techniques des services de la navigation aérienne, Art. R135-9, Art. R135-10, Sct.

Article Annexe I (suite)

—

- aux longs déplacements - au confinement de l'espace de vie Les effets sur la santé, la productivité et l'environnement Les solutions d'amélioration X Risques liés à la criminalité Les contraintes inhérentes : - aux agressions, aux vols

Article Annexe I

—

PREVENTION - SECURISATION Présence dans les quartiers, les lieux publics ou privés pour favoriser le lien social et la sécurisation des usagers et des personnels Veille dans les quartiers, les lieux publics ou privés afin de prévenir les dégradations, les vols

Article Annexe I

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D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un incendie, l'installation visée est séparée des installations relevant des rubriques 2661 et 2663 (à l'exception des en-cours de fabrication dont la quantité sera limitée aux nécessités de l'exploitation

Article Annexe I

—

toiture) stable au feu de degré 1/2 heure si la hauteur sous pied de ferme n'excède pas 8 mètres et de degré 1 heure si la hauteur sous pied de ferme excède 8 mètres ou s'il existe un plancher haut ou une mezzanine ; D'autre part, afin de ne pas aggraver

Article Annexe I

—

Matières dangereuses Les matières chimiquement incompatibles ou qui peuvent entrer en réaction entre elles de façon dangereuse ou qui sont de nature à aggraver un incendie ne sont pas stockées dans la même cellule. 2. 4. 3.

Article Annexe I

—

Article Annexe (suite)

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victime et les conséquences professionnelles résultant de l'incapacité physique ; - les améliorations thérapeutiques (angioplastie et chirurgie) et/ou les contraintes de la charge thérapeutique ; - la présence d'une éventuelle affection préexistante aggravée

Article Annexe I

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En cas d'accident ou d'incident, notamment explosion, incendie, fuite ou menace de fuite suite à un choc, perte ou vol de matières ou objets dangereux survenant en cours de manutention ou de transport de marchandises dangereuses en dehors d'un établissement

LEGIARTI000045971042

—

Article 26 Le concessionnaire diffuse dans les aérogares, dès qu'il en a connaissance, les informations utiles aux passagers et aux personnes qui les accompagnent, concernant notamment la programmation et les correspondances des vols, leurs horaires et

LEGIARTI000043683576

—

Le titulaire assure sous sa responsabilité la sécurité des travaux et des chantiers et en assume tous les risques, notamment liés au vol et au vandalisme, sans pouvoir prétendre à un décalage de la date contractuelle de mise à disposition du pôle en application

Article ANNEXE

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Cette assistance comprend notamment : -l'observation météorologique sur l'aérodrome et sa diffusion ; -la prévision météorologique pour l'aérodrome et sa diffusion ; -l'assistance météorologique pour les vols au départ de cet aérodrome.

Article Annexe

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Gymnastique sportive Dans le respect des règles de sécurité, concevoir et présenter un enchaînement maîtrisé d'éléments gymniques combinant les actions de "voler, tourner, se renverser".

Article ANNEXE

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Définir les éléments : - conférant aux ordonnances des aptitudes contre des risques majeurs de fraudes, que ceux-ci relèvent de la contrefaçon, de la falsification ou du vol ; - permettant une reconnaissance aisée, immédiate et sans moyen technique spécifique

Article Annexe

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Afin d'assurer l'accompagnement et le soutien de la composante aéroportée, les ravitailleurs en vol en service seront rénovés dans l'attente de l'entrée en service du Multi Role Tanker and Transport (MRTT). 2.2.2.3.

Article Annexe (suite)

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Système de commandement et de conduite des opérations aérospatiales (SCCOA) poursuivra la modernisation des capacités de surveillance de l'espace aérien et des approches du territoire, de surveillance de l'espace exo-atmosphérique, de contrôle des vols

Article 65

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-journées de préparation opérationnelle ou JPO (hors opérations extérieures et intérieures) : 90 ; Marine : -jours de mer par bâtiment (bâtiment hauturier) : 100 (110) ; Air : -heures de vol par pilote de chasse : 180 ; Ces normes sont complétées par

LEGIARTI000022043451

—

En vol ou à l'atterrissage sur le premier aéroport du territoire d'un Etat Partie, le commandant de bord d'un aéronef ou son représentant remplit de son mieux et remet à l'autorité compétente de cet aéroport, à moins que cet Etat Partie ne l'exige pas

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