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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f8040359
20 avril 2023
[D] [X] [Adresse 6] [Localité 5] et SA COTE MER [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelants dans le n°RG 20/04398 SA
67f8aaa13b6868ad1f9837f6
10 avril 2025
RS INGENIERIE [Adresse 26] [Adresse 22] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
4ème Chambre
DTA_2304027_20251211
11 décembre 2025
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de M. C..., représentant le recteur de l'académie de Strasbourg. Considérant ce qui suit : M. B...
DTA_2306865_20251211
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...
DTA_2401659_20260316
16 mars 2026
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante ivoirienne née en 1993, est entrée en France le 5 mai 2023.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200052
17 janvier 2019
Alexandre C..., domicilié [...] , 11°/ à M. Olivier D..., domicilié [...] , 12°/ à M. Marc E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Serge F..., domicilié [...] , 14°/ à M.
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042570071
25 novembre 2020
Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
CETAT:CETATEXT000039655831
20 décembre 2019
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030525515
27 avril 2015
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M.
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030445722
20 mars 2015
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M. A...présentent à juger les mêmes questions.
CETAT:CETATEXT000030525510
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.
CETAT:CETATEXT000030525513
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Helmlinger, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.
DTA_2207523_20250217
17 février 2025
Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e411
29 juin 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jean-Yves Y... ...
civ1
Donne défautc/Mme Y
613723cecd5801467740e67d
27 novembre 2001
Alexandre F... , demeurant Le Clairval, avenue de la Galine, 34160 Castres, 2 / de Mme Véronique X..., divorcée F..., demeurant ...Hôtel de Ville, Salon de Coiffure Transf Air, 34470 Pérols, 3 /
DTA_2308480_20260115
15 janvier 2026
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Maetz, avocat de la commune d’Illkirch-Graffenstaden.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
Laurent BROUSSEGOUTTE, né en 1971 et résidant à Dijon,             M.
JAF CABINET 4
69ef3bd7cdc6046d47b331de
13 avril 2026
CONFORME Avocat + PART 4 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00070 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Chambre sociale 4-3
69e70571cdc6046d47f9f631
20 avril 2026
MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [K], décédé [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
Laurent BATTENDIER, demeurant au lieu-dit "Masse" à Ardoix (07290) ; M. Bernard VACHIER, demeurant à Ardoix (07290) ; M.
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