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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
644229b3d2fa6fd0f8040359
20 avril 2023
20 avril 2023
[D] [X] [Adresse 6] [Localité 5] et SA COTE MER [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Appelants dans le n°RG 20/04398 SA
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f6
10 avril 2025
10 avril 2025
RS INGENIERIE [Adresse 26] [Adresse 22] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304027_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de M. C..., représentant le recteur de l'académie de Strasbourg. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306865_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401659_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante ivoirienne née en 1993, est entrée en France le 5 mai 2023.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200052
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Alexandre C..., domicilié [...] , 11°/ à M. Olivier D..., domicilié [...] , 12°/ à M. Marc E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Serge F..., domicilié [...] , 14°/ à M.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042570071
25 novembre 2020
25 novembre 2020
Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000039655831
20 décembre 2019
20 décembre 2019
Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030525515
27 avril 2015
27 avril 2015
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030445722
20 mars 2015
20 mars 2015
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M. A...présentent à juger les mêmes questions.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030525510
27 avril 2015
27 avril 2015
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030525513
27 avril 2015
27 avril 2015
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Helmlinger, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207523_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Laurent Boutot, - les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e411
29 juin 2011
29 juin 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Jean-Yves Y... ...
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Y
613723cecd5801467740e67d
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Alexandre F... , demeurant Le Clairval, avenue de la Galine, 34160 Castres, 2 / de Mme Véronique X..., divorcée F..., demeurant ...Hôtel de Ville, Salon de Coiffure Transf Air, 34470 Pérols, 3 /
Source officielle4ème Chambre
DTA_2308480_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Laurent Boutot, les conclusions de M. Alexandre Therre, rapporteur public, les observations de Me Maetz, avocat de la commune d’Illkirch-Graffenstaden.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Laurent BROUSSEGOUTTE, né en 1971 et résidant à Dijon, M.
Source officielleJAF CABINET 4
69ef3bd7cdc6046d47b331de
13 avril 2026
13 avril 2026
CONFORME Avocat + PART 4 COPIE IFPA 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00070 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-3
69e70571cdc6046d47f9f631
20 avril 2026
20 avril 2026
MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [I] [K], décédé [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
29 juin 1998
Laurent BATTENDIER, demeurant au lieu-dit "Masse" à Ardoix (07290) ; M. Bernard VACHIER, demeurant à Ardoix (07290) ; M.
Source officiellePage 55 sur 144