X... sont nés cinq enfants : - Adolphe, né le 17 novembre 1994 à NOUMEA (majeur) ; - Jean-Claude, né le 6 décembre 1996 à NOUMEA (17 ans) ;- Jean-Franck, né le 25 octobre 1998 à NOUMEA (15 ans) ; - Darcy

un ton modéré et empreintes d'une certaine pudeur ; que lors de son audition auprès de la psychologue, il se justifie d'avoir parlé de ces faits, malgré sa honte, en raison du risque encouru par le jeune

différents protagonistes, il est certain que les déclarations des membres de la famille B... ne peuvent être accueillies qu'avec circonspection, que les trois prévenus qui se connaissent depuis plusieurs années

s'agissant de la rémunération de Mme X..., Lucien A... a reconnu avoir entendu des considérations acides des autres cadres, mais sans s'être interrogé sur les activités réelles de cette dernière ; que Jean-François

A... fait état d'un accouplement barbare dans sa déposition, Jean-Claude Z... fait état d'attouchements (...) ; que les explications fournies par la victime à l'époque paraissent tenir davantage de la

Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Elie X... du chef d'abus de confiance

Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste, l’OGEC de Legé

Solange AAA..., Armindo GGG..., Anne-Marie QQQ..., Michel O...  , Lucette XXXX... , Liliane ZZZZ..., Maryse AAAA..., Henriette EEEE..., Jean-FFFFF...

D'B..., Annie X..., Bernadette Z..., Jean A..., Patrick B..., Ange C..., Martin-Marc D..., Paule E..., Pierre-Paul F..., instituteurs éducateurs spécialisés à l'établissement régional d'enseignement adapté

Z... était venu le voir, en fin d'année 1988, pour l'informer de ce qu'il avait cassé le pare brise de son tracteur ; que le fait que le sinistre serait postérieur à la déclaration du 4 avril, et a fortiori

Jean-Baptiste B..., 4 / Mme Annie-Paule B..., épouse F..., demeurant tous les quatre à Arrataggio, route de Bonifacio, 20137 Porto-Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 23/02738 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX

Ont comparu et été entendus en leurs observations : Madame [W] [X], représentant légal de la SARL SUPER, assistée du Cabinet de Me Anne-Caroline VIVEQUAIN de la SELAS Jean-Claude MARTY, avocat au Barreau

Jacques X... coupable d'escroquerie, l'a condamné, en conséquence, à un an d'emprisonnement, assorti du sursis simple, et à une amende d'un montant de 30 000 francs et l'a condamné à payer à M. et Mme Jean-Luc

DEGUY Pascal BRICHE Nicolas BUGUET Jean-Marc BAILLY Noel NICAISE Greffier lors des débats: Anne-Laure CROZAT Débats à l'audience du 12/01/2026 Jugement rendu CONTRADICTOIREMENT ET EN PREMIER RESSORT

Jean-Luc, 34°/ de Monsieur YJ... Daniel, 35°/ de Monsieur YR... Jean, 36°/ de Monsieur LOUIS ZI..., 37°/ de Monsieur YT... Max Magne, 38°/ de Monsieur ZX...

. ; - il a été signé par Jean Z..., en juin 2002, un contrat Pinnacle rédigé en anglais dont le montage et l'exécution émanaient de Miroslaw X... et dont les prestations ne correspondaient à rien selon

Jean Michel Z... conteste les raisons invoquées par Mme Anne-Marie X... veuve Y... pour expliquer la souscription des contrats d'assurance-vie ; que cependant, comme le rappelle Mme Anne-Marie X... veuve

, Jérôme, Jeanny et Jean-Silins; qu'après sa mort, la propriété Chioso-Minori a été attribuée à François et à Vincent Y..., chacun pour moitié, selon acte de partage du 24 janvier 1914; que, le 15 décembre

ETABLISSEMENTS JEAN RIEU, et de Me Paul Nurdin syndic, - les conclusions de M.