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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a82c3ccdc6046d477a9e8d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
juillet 2025 ARRÊTANT [Localité 1] D'APUREMENT DU PASSIF DE la SAS BLEU JOUR Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielle4e chambre civile
642fb660cece1704f5747697
6 avril 2023
6 avril 2023
né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Christine AUCHE HEDOU, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Frédéric SIMON
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf76b63637c907b7b6f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTE : Madame [U] [L] née le 12 Février 1960 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Alice PASCAL substituant Frédéric SIMON
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c065a52a8057d9917e1
16 mai 2022
16 mai 2022
DEFENDEURS Monsieur [C] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Magali BOURDAROT de la SARL BOURDAROT-EZERZER, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle1ère Chambre
642d14e9cb8fa004f57da3b1
4 avril 2023
4 avril 2023
le 23 Mai 1937 à [Localité 11] (78) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Lucien SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c20618cdc6046d47b90052
10 juillet 2025
10 juillet 2025
juillet 2025 ARRÊTANT, [Localité 1] D'APUREMENT DU PASSIF DE la SAS JCA FINANCE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, président, et Monsieur Christian SIMON
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Françoise CHAROUX, avocat au barreau [E] PARIS Intimées Nous, Michèle JAILLET, Conseiller [E] la mise
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf7208351cec6586641
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bf9208351cec6586661
17 octobre 2024
17 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20230679 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310375_20230804
4 août 2023
4 août 2023
A B, agissant en qualité de représentant légal de l'enfant C D Mangbau, représenté par Me Simon, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielle11e chambre
60353ac5ed441164c52b5874
26 mai 2016
26 mai 2016
Jugement rendu(e) le 03 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 13/00438 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI la SELARL SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b38f
8 février 2007
8 février 2007
LASTELLE, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L' affaire a été débattue le 8 janvier 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON
Source officielle4ème chambre
DTA_2005387_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
reprise du travail ; - il subit un préjudice financier du fait de son demi-traitement ; depuis le mois de septembre 2020, il perçoit un demi-traitement de 1 054.23 euros brut alors qu'il est en capacité
Source officielle7ème chambre
DTA_2107040_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Frédérique Simon, présidente, M. Alexandre Derollepot, premier conseiller, Mme Ludivine Journoud, conseillère.
Source officielle8e Chambre A
6162e0771120e9a89a34a5d9
21 juin 2012
21 juin 2012
APPELANTS SARL MAREE PHOCEENNE, demeurant [Adresse 13] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP MJ DE
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2308778_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Simon, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relevant du contentieux des décisions de transfert vers l'Etat responsable de l'examen de la demande d'asile et d'assignation à résidence.
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e29e
28 février 1996
28 février 1996
ou les réactions ont détruit le poisson ou nui à sa nutrition, à sa reproduction ou à sa valeur alimentaire ; "aux motifs que la station communale d'épuration de la ville de Pleumelec, dont la capacité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00599_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 février 2025, la SAS Printemps, représentée par la société d'avocats Simon Associés, avocats, demande au juge des référés de la Cour, sur
Source officielle8ème chambre 1ère section
659d9d81aa704a07f4934450
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le : à Maîtres Michel-Alexandre SIBON, Me Christophe PIERRE ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/11569 N° Portalis 352J-W-B7G-CX6IT
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008223471
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Il ne doit avoir aucun caractère discrétionnaire » ; que ces dispositions n'interdisent pas la prise en compte de la capacité réservée dans le calcul du terme forfaitaire ; que l'article 1er de l'arrêté
Source officiellePage 55 sur 214