Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnié pour l'EPDA du Glandier. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - les observations de M. Vanbesien, président de l'association requérante, - les observation de M. Garnier, conseiller municipal. Considérant ce qui suit : 1.

Une discussion houleuse s'en est suivie à propos des horaires de travail de Mme A. Si celle-ci a aussi pu écrire au docteur D pour déplorer que M.

état d'énervement qu'elle impute au fait que son lieu de travail avait été transféré, pendant ses congés, du rez-de-chaussée au deuxième étage de la médiathèque, s'est rendue, après une discussion houleuse

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Détenu à la maison centrale de Saint-Maur, M. C a été placé à l'isolement à compter du 8 novembre 2018.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Détenu à la maison centrale de Saint-Maur, M.

Houssais, rapporteur public. 1. A la suite d'un contrôle sur place des déclarations de la SCI JADE sur la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015, société dont M.

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Suire, pour la SPFPL AUGRIS. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Lafforgue, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. Ancien fonctionnaire à la SA Orange, M.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Faré, pour M. H. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. L'EURL Pharmacie de la Bastide II exploite une officine de pharmacie au centre commercial " La Bastide II ", à Limoges.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme F B a chuté de sa hauteur le 23 décembre 2018 provoquant une fracture peu déplacée de l'extrémité inférieure du radius gauche.

D'autres agents décrivent dans leurs demandes de protection fonctionnelle des altercations houleuses avec le requérant, des insultes de sa part, des menaces dont certaines ont été exprimées dans des termes

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. E a été recruté en qualité d'ouvrier titulaire au sein du centre hospitalier de Haute-Corrèze à compter de 2005.

Ainsi, s’il est établi par l’ensemble des pièces et témoignages produits à la présente instance qu’une conversation houleuse de part et d’autre a bien eu lieu entre les deux personnes intéressées, aucun

Devant la Commission, il est représenté par Maître Caroline Houssay, avocate au barreau de Paris.

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Marche, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, premier conseiller, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 777-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.