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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2001912_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

sollicité la révision de sa pension militaire d'invalidité en raison de l'aggravation de ses lombalgies chroniques, ainsi que l'attribution d'une pension au titre d'infirmités nouvelles (acouphènes, otorrées

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2403052_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

C A, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 septembre 2024, par lequel le préfet du Pas-de-Calais l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d80c28cdc6046d47b07a3c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le docteur [J], spécialiste en oto-rhino-laryngologie, a confirmé que “l’examen naso-fibroscopique avait mis en évidence une vaste perforation septale”.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1216DEC002976803

Admin. suprême

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Les rapports établis à cet égard firent état de ce qui suit   : –     Mehtap Yurtluk   : perte d'ouïe à l'oreille droite   ; l'examen oto-rhino-laryngologie a révélé une hyperémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2603120_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

retard ; 3°) d’enjoindre au ministre de la justice, dans un délai de 48 heures à compter de la notification de l’ordonnance à intervenir, de lui communiquer les rapports d’expertise psychiatrique et oto-rhino-laryngologique

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f59cdcdc6046d477c3ccc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

demande en nullité du brevet européen précité et de celle du Tribunal de grande instance de Munich sur la demande en contrefaçon qu’elle a formée à l’encontre de la société MEGE et de la société Tamcam Oto

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005722

Admin. suprême

21 mars 2007

21 mars 2007

spécialistes en anesthésiologie-réanimation chirurgicale ;/ 4º Un ou plusieurs médecins qualifiés spécialistes en chirurgie maxillo-faciale, en chirurgie maxillo-faciale et stomatologie, en stomatologie, en oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2206697_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

E, né le 13 mai 1971, a fait l'objet d'une intervention chirurgicale le 26 octobre 2016 au sein du service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, de l'Assistance publique-hôpitaux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101645_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

du médecin agréé en date du 2 juillet 2013, concluait que la surdité de la requérante n'était pas secondaire au traumatisme invoqué lors de l'accident de travail du 22 octobre 2012 et que sur le plan oto-rhino-laryngé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003606_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

A produit un certificat médical établi le 22 juin 2018 par le médecin chef du service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale de l'HIA Sainte-Anne à Toulon, auquel est annexé un bilan

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01383_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

perception bilatérale dont la cause n'a pas pu être diagnostiquée en Géorgie ; ses troubles sont en lien avec un syndrome d'Usher, dont le suivi ne peut être assuré en Géorgie, et notamment pas par un oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0105DEC001539702

Admin. suprême

5 janvier 2010

5 janvier 2010

’absence de preuves écrites relativement à la situation de M mes   Fatime Akalın, Sibel Aktan (Aksoğan), Şerife Arıöz, Gönül Aslan, Arife Doğan (Tayanç), Esmahan Ekinci, Zeynep Güngörmez, Başak Otlu

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007651536

Admin. suprême

21 février 1975

21 février 1975

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR BARON Z... , PROFESSEUR DE CLINIQUE OTO-RHINO-LARYNGOLOGISTE AU CENTRE HOSPITALIER ET UNIVERSITAIRE DE NANTES, DEMEURANT 1, RUE G

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ebd2

Cassation

9 mars 1971

9 mars 1971

L'ESPECE, D'OPINIONS THEORIQUES QUI S'OPPOSENT AUX METHODES CLASSIQUES ; QUE POUR LA TRACHEOTOMIE QUI EST CONSIDEREE, TANTOT COMME LA PLUS FACILE, TANTOT COMME LA PLUS DIFFICILE DES INTERVENTIONS OTO-RHINOLARYNGOLOGIQUES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500744_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

ORDONNE : Article 1er : Le docteur E C, oto-rhino-laryngologiste, est désigné avec pour mission de : * se faire communiquer tous documents relatifs à l'état de santé de Mme B A et, notamment, tous

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304354_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Si le médecin oto-rhino-laryngologiste qui suit Mme B... depuis plusieurs années préconise un allègement de service de cinq heures, toutefois, il ressort des pièces produites en défense que, pour l’année

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300996_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mme A B, praticienne hospitalière spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL), en période probatoire au sein du centre hospitalier de Vierzon, a été suspendue, à titre conservatoire, par une décision du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2300998_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Mme A B, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, praticienne hospitalière à titre probatoire exerçant au sein du centre hospitalier de Vierzon, demande à la juge des référés du tribunal, sur le fondement

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301897_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

A a fait valoir qu'il souffrait d'acouphènes et de surdité en lien selon le praticien spécialisé en oto-rhino laryngologie qui le suit avec d'une part ses fonctions de tirailleur et d'autre part la prise

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026355167

Admin. suprême

5 septembre 2012

5 septembre 2012

n'apparaît pas, en l'état de l'instruction et compte tenu notamment des positions prises en 2005 par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé et en 2011 par la société française d'oto-rhino-laryngologie

Source officielle