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2 328 résultats pour « Pierre- Emmanuel DEMARCHI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873325c1d4e9057d612e5a

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

En l'état des explications et des pièces fournies, la matérialité d'éléments de fait précis et concordants laissant supposer l'existence d'une discrimination directe ou indirecte liée à l'âge n'est pas

Source officielle

Page 55 sur 117

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TA

1ère chambre

DTA_2202957_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 24 août 2022 et le 7 octobre 2022, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203264_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2022 et des pièces déposées le 29 novembre 2022, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103312_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Tout d'abord, il ressort des pièces du dossier que le 12 février 2018, M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

668e256dfcf93851fdd647eb

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MOTIFS DE LA DECISION Au soutien de son recours en révision, monsieur [K] [D] fait notamment valoir qu'il a recouvré une pièce décisive venant objectiver l'existence d'actifs communs transférés sur

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27207

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[A] [T] SDC [Adresse 22] SAS [26] Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Christophe Milhe-Colombain Me Jean-Marie Chabaud Me Jean-Michel Divisia Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30be71dfcd8318201026

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[G] ont notifié cinq nouvelles pièces, numérotées 13 à 17.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6630896f0316960008413479

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Dans ses conclusions notifiées le 22 décembre 2022, la SMACL demande à la cour de: Vu le jugement rendu le 16 juin 2022 par le tribunal judiciaire de Grenoble ; Vu les pièces versées aux débats ;

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225ac7cdc6046d4737d9fe

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

FOUCRE de la SELARL EMMANUELLE FOUCRÉ AVOCAT, plaidant/postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [U] [P] a acquis un local à usage professionnel sis [Adresse

Source officielle
CA

18e Chambre B

6033669aae4db218ef60c069

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

B ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2017 N° 2017/805 Rôle N° 17/05559 [B] [M] C/ GIE AGPM Grosse délivrée le : à :Me Rozenn BARCELO Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b58c38f76f783033f1

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CEJU prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Santa PIERI de la SCP PIERI ROCCHESANI, avocate au

Source officielle
TJ

Juge des libertés

677ecf1db01eea4cf01a3d6b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

J’en tiens pour preuve les premières pièces de 2022. En 2023, monsieur a été placé en rétention administrative.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fda95bcdc6046d4707309c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Cette démarche est restée sans suite.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202340_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juillet 2022, un mémoire enregistré le 23 décembre 2022 et des pièces déposées le 28 octobre 2022, le 29 novembre 2022 et le 7 février 2023

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003398_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203266_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2022 et des pièces déposées le 29 novembre 2022, M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66a3e92dc63cd64a75c453da

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/07/2024 à : Me Carine SMADJA Copie exécutoire délivrée le : 08/07/2024 à : Me Emmanuelle PAUTRAS Pôle civil de proximité ■

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a8a212a19f662df706

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

avocat plaidant Me Cécile GOHIER, avocats au barreau des SABLES D'OLONNE INTIMÉS : Madame [B] [N] née le 20 Octobre 1968 à [Localité 18] [Adresse 3] ayant pour avocat postulant Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

660e43080740db0008fa92b7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

en audience publique, en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paule POIREL, Président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, et Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca8a

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

No 07/04502 AFFAIRE : Emmanuel X...

Source officielle