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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
644a11e3656d26d0f8b57c11
26 avril 2023
26 avril 2023
Localité 11]) de nationalité française, sans emploi Madame [C] [S] épouse [Y] née le 14 septembre 1972 à [Localité 16] ([Localité 16]) domiciliés [Adresse 8] [Localité 10] représentés par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63bd13ef607c90ab6620
10 janvier 2023
10 janvier 2023
00184 12 mars 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [E] [J] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre civile 1-7
686ca6e2ab48d770a9cb5d64
5 juillet 2025
5 juillet 2025
[Localité 8] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine Actuellement retenu au CRA de [Localité 7] assisté de Me Mathilde BAUDIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 351, Me Vincent
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdd6d599dd5aa1703e5a2b3
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représentés par Me Vincent B..., avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Emilie Pecqueur, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Louise Theetten
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000037279265
2 août 2018
2 août 2018
Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la communauté d'agglomération du Mâconnais-Val de Saône ; Considérant
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449505.20211223
23 décembre 2021
23 décembre 2021
Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat du Syndicat national unitaire de la Territoriale ; Considérant ce qui
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddc5
11 mai 2011
11 mai 2011
Il devait être convoqué le 6 avril 2008 et le 11 avril suivant le responsable des ressources humaines lui écrivait : " Vous avez été reçu en entretien le lundi 6 avril 2008 par Monsieur Vincent Y...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01977_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Elle a validé cette première année de licence de psychologie à l'issue de l'année universitaire 2020-2021, en obtenant une moyenne de 10,094.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103832_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
l'autorisation de faire usage professionnel du titre de psychologue prévue à l'article 44-II de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 modifiée prévoit que l'évaluation de l'épreuve d'aptitude ou la validation
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb2da31367c908eb793
17 janvier 2023
17 janvier 2023
- RG n° 21/00215 APPELANTE SCEA DOMAINE DE LA MARQUISE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
69d5e33dcdc6046d477b2a74
7 avril 2026
7 avril 2026
Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : FONDS
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602681c1a56b8e1652009
8 avril 2025
8 avril 2025
le 25 octobre 1997 à [Localité 12] (ISÈRE) [Adresse 5] [Localité 7] Madame [R] [E] [M] [D] née le 18 décembre 1966 à [Localité 9] (OISE) [Adresse 4] [Localité 6] Tous représentés par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6538b3bd7ffc2c8318edffeb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Lisa LAVARINI, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef1b
13 décembre 2011
13 décembre 2011
2011 par l'arbitre unique désigné par Monsieur le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS-740/ 211978 no DEMANDEURS AU RECOURS Monsieur Laurent Yves X... ... 75008 PARIS assisté de Me Vincent
Source officielleChambre 3-3
68e899fa60ca52a2831c029e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
suite d'une opération placée sous le régime des fusions dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Gilles MARTHA de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5399a81daa831884f5b2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Vincent BRAUD, Président, entendu en son rapport.
Source officiellePremière Présidence
64af98d4049d5c05db1730fc
11 juillet 2023
11 juillet 2023
CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT
Source officielleChambre civile TGI
64eedcdabb2c32d969d35478
29 août 2023
29 août 2023
Réunion [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mickaël NATIVEL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [S] [F] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Vincent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d10
17 mai 2022
17 mai 2022
SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 avril 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Vincent
Source officielleJurid. Premier Président
6549e2ffbc1a528318e096ea
6 novembre 2023
6 novembre 2023
[L] [O] [Adresse 4] [Localité 3] avocat postulant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 1102) avocat plaidant : Me Cécile PION de
Source officiellePage 55 sur 243