[N], la Maaf a pris en charge le préjudice matériel subi par M. [Z] à hauteur de 140,27 euros, réglé par chèque à la Macif le 5 décembre 2015, prise en charge occasionnant un malus à M. [U] [F].

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le déclarant a mentionné dans sa déclaration qu’il entendait remplacer une fenêtre en bois de couleur blanche par une porte fenêtre en bois de couleur blanche

Il n'est autorisé que 3 couleurs ou matériau de parement maximum par volume. Il sera privilégié des couleurs foncées, plutôt que les couleurs claires et / ou criardes.

Tout d'abord, en votre qualité de Second de Cuisine, vous avez une responsabilité vis à-vis des autres salariés, en termes d'attitude, d'organisation et de charge de travail.

à la cotation couleur prévue dans le CCTP ; selon l’état de conservation elle fera l’objet d’un codage par ses équipes informatiques et qu’un délai d’une semaine sera nécessaire. 6.

., à la directrice des ressources humaines aux termes duquel : « je me trouvais dans mon bureau, lorsque des laveurs de vitres sont arrivés sur le plateau Grands Comptes, ces deux messieurs sont de couleur

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2022, la société Spie Partesia, la société France Sols, la société 1001 Couleurs, la société DBS et la société Sedib, représentées

La Caisse a également recueilli le témoignage de cinq anciens collègues de travail de M.

JUGEMENT DU 10 FEVRIER 1970 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A ACCORDE A LA SOCIETE ANONYME DES NOUVEAUX MAGASINS SPINALIENS PRISUNIC UNE REDUCTION DE LA CONTRIBUTION DES PATENTES MISE A SA CHARGE

prévenus, a méconnu les textes susvisés ; "alors que, d'autre part, tout accusé a le droit d'obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge

Si, dans les alentours, une couleur de toiture est d'usage dominant, le permis de construire peut prescrire l'utilisation de cette couleur ". 13.

DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 03 mars 2026 Mme Elsa WEIL, Conseillère, en charge

: présentation des lots : un chèque de 35 000 francs, 10 chèques d'achat de 100 francs ; "- sur la troisième page, en ouvrant le document : " tirage de février 96 ", en grands caractères gras de couleur

fermer l’emplacement de stationnement par une porte sur le lot C d’un terrain situé 49 bis, rue de Reims, ainsi que la décision du 5 janvier 2023 de rejet de son recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge

Après avoir de nouveau agressé verbalement une collègue fin février 2019, cet agent a été de nouveau reçu par sa hiérarchie.

DANY VAN SANT) Greffier du Tribunal de Commerce de CANNES la location de 3 photo-copieurs et de 2 imprimantes pour une durée de 20 trimestres; la redevance forfaitaire trimestrielle H.T. a été fixée à

à la suite desquels sont apparues des taches jaunes sur le gazon, ainsi que des taches couleur rouille sur le crépi de la maison et sur un mur de clôture.

de barres métalliques, quant au nombre, à la forme, à la trajectoire et à la couleur des petites billes et des petits blocs de bois coulissants et ce, à des fins pédagogiques, ludiques et thérapeutiques

La charge de la preuve pèse sur le syndicat concerné.

Philippe Y... était le commandant de bord, lorsque, se trouvant en zone Océan, au 46'07N de latitude et 007'W 3 8 de longitude, ils constataient la présence d'une traînée continue irisée argentée de couleur