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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
6031daa3116009ae8a748d34
11 mai 2018
X... a été engagée par la société ECONOCOM FRANCE, ayant pour objet social la location et la location-bail de machines de bureau et de matériel informatique, à compter du 9 mai 2012 en qualité de directeur
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00802
30 septembre 2020
G..., 2°/ à la société Géodis Calberson Alsace, dont le siège est [...] , représentée par son directeur d'agence M. I... C..., 3°/ à M. Q... F..., domicilié [...] , 4°/ à M. H...
18e Chambre
61624d70ed30a8f561738397
20 mars 2014
[X] y apparaît comme secrétaire de séance, tandis que l'intéressé justifie dans le passé en qualité de directeur d'agence au service de la société Urbania Var, avoir eu à gérer partie des copropriétés
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
SARL SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE
616260338672d229b881633b
15 mai 2014
APPELANTE : SARL SOS OXYGNE ATLANTIQUE CENTRE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Madame [Z] [P], directrice
Cour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7d0
17 février 2011
Au soutien de sa demande, elle expose que Monsieur A... a librement quitté son poste de directeur d'agence bancaire pour créer sa propre entreprise ; qu'il a été licencié pour faute grave, du fait de
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb8
18 avril 2011
* * * * * Vu le jugement du 17 novembre 2009 par lequel, après enquête sociale, ordonnée par jugement avant dire droit du 12 mai 2009 et déposée le 25 août 2009, le Juge aux affaires familiales
6253cbc4bd3db21cbdd8e32d
27 juin 2011
première moitié les années paires pour le père et la seconde les années impaires) à charge pour le père de prendre Lucie et à charge pour la mère de la récupérer à l'issue de ses périodes de congés - dire
6253cda0bd3db21cbdd93ea9
18 janvier 2018
prononcer l'annulation des actes litigieux seraient d'autant plus contestables que l'huissier de justice ne pouvait se rendre sur les lieux du travail de Monsieur Y..., lequel exercerait les fonctions de directeur
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00638
26 mars 2014
après avoir travaillé en qualité de vendeur indépendant mandaté par la société Bofrost France distribution depuis le 2 juillet 2007, a été engagé par celle-ci à compter du 7 août suivant en qualité de directeur
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00540
2 mars 2011
de juin 2006 produite par Monsieur X... qu'il s'est rendu à POITIERS du 12 au 16 juin et du 19 au 23 juin ; que la Société VGC DISTRIBUTION produit une attestation du 3 avril 2007 de Monsieur G..., directeur
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01013
29 mai 2013
reclassement en interne, la cour d'appel, qui a, par motifs adoptés non critiqués, constaté qu'il ne versait aux débats qu'une copie d'un message électronique adressé le 17 février 2009 à divers directeurs
Aide sociale
DTA_2001849_20220930
30 septembre 2022
nombre d'heures E rapport au besoin du demandeur d'emploi et au coût horaire de l'action de formation " /() La décision d'attribution de l'aide individuelle à la formation est de la responsabilité du directeur
5ème Chambre (JU)
DTA_2107325_20230605
5 juin 2023
emploi n°2017-5 du 10 janvier 2017 relative à la mise en œuvre de l'aide individuelle à la formation : " la décision d'attribution de l'aide individuelle à la formation est de la responsabilité du directeur
8ème chambre
DTA_2315964_20250117
17 janvier 2025
également aux débats son attestation d'assurance maladie valable du 1er juin 2023 au 31 mai 2024, les justificatifs de ses ressources, à savoir notamment une attestation du 20 juin 2023 rédigée par le directeur
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00826
6 juillet 2022
[Z] a été engagé le 1er février 2005 par la société Magellis consultants (la société) en qualité de consultant senior manager, puis de directeur de l'agence de Toulouse. 2.
Chambre sociale
67932fd69097fd849ae8ab2a
23 janvier 2025
Le 21 janvier 2021, un entretien annuel s'est tenu, mené par Mme [E] [C], directrice d'agence. Le même jour, M. [U] a été placé en arrêt de travail.
CHAMBRE SOCIALE A
633e6fedf8faf13e2e973ce1
5 octobre 2022
[T], rendaient impossible son maintien au poste de Directeur d'agence. M.
3ème chambre
DCA_20TL22578_20221018
18 octobre 2022
Il occupait depuis le 15 janvier 2017 les fonctions de directeur d'agence à Cazères (Haute-Garonne) et exerçait par ailleurs les mandats de représentant syndical au comité d'entreprise et de conseiller
Pôle 6 - Chambre 7
5fdc1a052083843e2e38a43a
20 décembre 2018
intitulé concernait le suivi de l'ensemble des salariés de la société PS Ingenierie et de celles du groupe IT&M, a proposé à Mme X... un avenant à son contrat de travail désignant son emploi comme ' Directrice
4eme Chambre Section 2
5fd939014415271dfa39cad3
30 avril 2020
[G] rappelle la place importante qu'il occupait au sein de la société, en sa qualité de directeur de l'agence de [Localité 7] depuis 10 ans, agence dont le chiffre d'affaires est passé sous sa gouvernance
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