CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

143 562 résultats pour « directeur d'agence »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre A

6031daa3116009ae8a748d34

Appel

11 mai 2018

11 mai 2018

X... a été engagée par la société ECONOCOM FRANCE, ayant pour objet social la location et la location-bail de machines de bureau et de matériel informatique, à compter du 9 mai 2012 en qualité de directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00802

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

G..., 2°/ à la société Géodis Calberson Alsace, dont le siège est [...] , représentée par son directeur d'agence M. I... C..., 3°/ à M. Q... F..., domicilié [...] , 4°/ à M. H...

Source officielle
CA

18e Chambre

61624d70ed30a8f561738397

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

[X] y apparaît comme secrétaire de séance, tandis que l'intéressé justifie dans le passé en qualité de directeur d'agence au service de la société Urbania Var, avoir eu à gérer partie des copropriétés

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SARL SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE

616260338672d229b881633b

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

APPELANTE : SARL SOS OXYGNE ATLANTIQUE CENTRE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Madame [Z] [P], directrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7d0

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Au soutien de sa demande, elle expose que Monsieur A... a librement quitté son poste de directeur d'agence bancaire pour créer sa propre entreprise ; qu'il a été licencié pour faute grave, du fait de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb8

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

* * * * * Vu le jugement du 17 novembre 2009 par lequel, après enquête sociale, ordonnée par jugement avant dire droit du 12 mai 2009 et déposée le 25 août 2009, le Juge aux affaires familiales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32d

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

première moitié les années paires pour le père et la seconde les années impaires) à charge pour le père de prendre Lucie et à charge pour la mère de la récupérer à l'issue de ses périodes de congés - dire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ea9

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

prononcer l'annulation des actes litigieux seraient d'autant plus contestables que l'huissier de justice ne pouvait se rendre sur les lieux du travail de Monsieur Y..., lequel exercerait les fonctions de directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00638

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

après avoir travaillé en qualité de vendeur indépendant mandaté par la société Bofrost France distribution depuis le 2 juillet 2007, a été engagé par celle-ci à compter du 7 août suivant en qualité de directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00540

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

de juin 2006 produite par Monsieur X... qu'il s'est rendu à POITIERS du 12 au 16 juin et du 19 au 23 juin ; que la Société VGC DISTRIBUTION produit une attestation du 3 avril 2007 de Monsieur G..., directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01013

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

reclassement en interne, la cour d'appel, qui a, par motifs adoptés non critiqués, constaté qu'il ne versait aux débats qu'une copie d'un message électronique adressé le 17 février 2009 à divers directeurs

Source officielle
TA

Aide sociale

DTA_2001849_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

nombre d'heures E rapport au besoin du demandeur d'emploi et au coût horaire de l'action de formation " /() La décision d'attribution de l'aide individuelle à la formation est de la responsabilité du directeur

Source officielle
TA

5ème Chambre (JU)

DTA_2107325_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

emploi n°2017-5 du 10 janvier 2017 relative à la mise en œuvre de l'aide individuelle à la formation : " la décision d'attribution de l'aide individuelle à la formation est de la responsabilité du directeur

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2315964_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

également aux débats son attestation d'assurance maladie valable du 1er juin 2023 au 31 mai 2024, les justificatifs de ses ressources, à savoir notamment une attestation du 20 juin 2023 rédigée par le directeur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00826

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[Z] a été engagé le 1er février 2005 par la société Magellis consultants (la société) en qualité de consultant senior manager, puis de directeur de l'agence de Toulouse. 2.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67932fd69097fd849ae8ab2a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le 21 janvier 2021, un entretien annuel s'est tenu, mené par Mme [E] [C], directrice d'agence. Le même jour, M. [U] a été placé en arrêt de travail.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6fedf8faf13e2e973ce1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[T], rendaient impossible son maintien au poste de Directeur d'agence. M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL22578_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il occupait depuis le 15 janvier 2017 les fonctions de directeur d'agence à Cazères (Haute-Garonne) et exerçait par ailleurs les mandats de représentant syndical au comité d'entreprise et de conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fdc1a052083843e2e38a43a

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

intitulé concernait le suivi de l'ensemble des salariés de la société PS Ingenierie et de celles du groupe IT&M, a proposé à Mme X... un avenant à son contrat de travail désignant son emploi comme ' Directrice

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fd939014415271dfa39cad3

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[G] rappelle la place importante qu'il occupait au sein de la société, en sa qualité de directeur de l'agence de [Localité 7] depuis 10 ans, agence dont le chiffre d'affaires est passé sous sa gouvernance

Source officielle

Page 55 sur 7179

← PrécédentSuivant →