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5 338 résultats pour « voyagiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01143

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

été, après son affectation à la cokerie de Carling en 1997, illégitimement affecté au service organisation, « qu'il qualifie de mise au placard », dans lequel il était le seul cadre surdiplômé et se voyait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR03407

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

. ; que celui-ci avait entendu le coup de feu et les cris et avait pensé qu'un sanglier avait été débusqué ; que, quelques instants après, il voyait quelque chose passer près de l'étroit couloir où il

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002386423

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Essayant d’utiliser à nouveau son PIE en mode contact, il voyait la lame du couteau s’abattre sur lui.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00335

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

C... aurait établi « que le salarié se voyait parfois indiquer ses jours de travail sans respecter le délai de prévenance de 7 jours » , dès lors que « la feuille de route éditée le 30 mai 2014 faisait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10853

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

de Paris, c'est probablement parce qu'il avait reçu un courrier de son employeur daté du 27 mars 2012 lui indiquant qu'il n'avait actuellement aucun poste de reclassement à lui proposer et qu'il se voyait

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6035916e3056efb62d7b5dea

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

système mis en place durant la période litigieuse, pour, selon elles, répondre aux exigences du législateur, était le suivant : - lors de la transaction, l'achat était enregistré et le vendeur se voyait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a18

Appel

20 février 2017

20 février 2017

Par courrier recommandé avec accusé de réception distribué le 3 avril 2013, Mme X... se voyait notifier un avertissement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01265

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

: 1°/ que l'expert a conclu que la suppression des quatre appuis intermédiaires entre châssis et véhicule avait contribué à l'apparition des fissures constatées ; qu'en concluant que l'expert ne voyait

Source officielle
CC

cr

6079a8e09ba5988459c4f297

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

opérations lancées à des périodes proches des soldes d'été et d'hiver, ont fait l'objet d'une large publicité par prospectus, distribués à 650 000 exemplaires environ sur lesquels le consommateur se voyait

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

après avoir rangé son bâton de défense et sorti son propre pistolet, il a constaté que la situation avait changé ; que les corps étaient pratiquement, complètement étendus sur la chaussée ; qu'il ne voyait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05476

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

D... déclare devant la cour que "on voyait tous les deux et je décidais" ; qu'interrogé par les enquêteurs, il déclarait que la signature des contrats était indifféremment le fait de l'un ou de l'autre

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db03

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

E... percevait 52,83 francs de l'heure un salarié de Kronenbourg de même qualification se voyait octroyer 71,17 francs l'heure ; que pour ce qui est de la société Tek la différence de salaire variait

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206cc

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

répressifs ne peuvent légalement statuer que sur les faits relevés par le titre de la poursuite afin de mettre le prévenu en mesure de préparer utilement sa défense ; qu'en l'espèce où Christian A... se voyait

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426be9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

domicile de Fabrice X... et qui sont de véritables lettres d'amour émanant du jeune garçon attestent du transfert que celui-ci avait fait sur Fabrice X..., en l'absence de son véritable père qu'il ne voyait

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c80

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

n'existe pas et que la cour d'appel a, une fois encore, violé l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 ; "alors, d'autre part, que, dans leurs conclusions (page 7), les prévenus faisaient valoir qu'on voyait

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9183f

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

quitter la clinique en octobre 2010, que l'arrivée du Docteur C... a créé un climat permanent de stress en raison des consignes opposées qu'il donnait d'un jour à l'autre ; Elle témoigne de ce qu'elle voyait

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CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9216b

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Il ajoutait qu'il se voyait dans l'obligation de remplacer ses outils de travail qui se seraient volatilisés dans la nature en présence du salarié, moyennant la saisie sur le salaire de celui-ci de la

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CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee31

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Après convocation devant le bureau de conciliation le 2 décembre 2008 et après entretien préalable du 15 décembre 2008, par courrier du 9 janvier 2009, le salarié se voyait notifier son licenciement pour

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CA

2ème Chambre

65321aa99e4ea48318f5abcb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Toutefois, dans la mesure où il y a une grande ligne droite de 200 mètres (pièce 8 de l'appelant), si le tramway voyait déjà le camion, le chauffeur du camion voyait de la même façon le tramway arriver

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66adc80cd17229e482eea6a2

Appel

2 août 2024

2 août 2024

J'ai constaté avec lui que depuis l'endroit où il était (derrière la poutre du pont dans la halle K, à I'opposé du pont par rapport à la poutre) il ne voyait pas la totalité de la charge mentionnée.

Source officielle

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