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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01143
30 juin 2015
été, après son affectation à la cokerie de Carling en 1997, illégitimement affecté au service organisation, « qu'il qualifie de mise au placard », dans lequel il était le seul cadre surdiplômé et se voyait
cr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03407
1 juin 2010
. ; que celui-ci avait entendu le coup de feu et les cris et avait pensé qu'un sanglier avait été débusqué ; que, quelques instants après, il voyait quelque chose passer près de l'étroit couloir où il
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC002386423
13 mars 2025
Essayant d’utiliser à nouveau son PIE en mode contact, il voyait la lame du couteau s’abattre sur lui.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00335
10 mars 2021
C... aurait établi « que le salarié se voyait parfois indiquer ses jours de travail sans respecter le délai de prévenance de 7 jours » , dès lors que « la feuille de route éditée le 30 mai 2014 faisait
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10853
4 septembre 2019
de Paris, c'est probablement parce qu'il avait reçu un courrier de son employeur daté du 27 mars 2012 lui indiquant qu'il n'avait actuellement aucun poste de reclassement à lui proposer et qu'il se voyait
CHAMBRE 2 SECTION 2
6035916e3056efb62d7b5dea
31 mars 2016
système mis en place durant la période litigieuse, pour, selon elles, répondre aux exigences du législateur, était le suivant : - lors de la transaction, l'achat était enregistré et le vendeur se voyait
Cour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a18
20 février 2017
Par courrier recommandé avec accusé de réception distribué le 3 avril 2013, Mme X... se voyait notifier un avertissement.
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01265
11 décembre 2012
: 1°/ que l'expert a conclu que la suppression des quatre appuis intermédiaires entre châssis et véhicule avait contribué à l'apparition des fissures constatées ; qu'en concluant que l'expert ne voyait
6079a8e09ba5988459c4f297
5 décembre 2006
opérations lancées à des périodes proches des soldes d'été et d'hiver, ont fait l'objet d'une large publicité par prospectus, distribués à 650 000 exemplaires environ sur lesquels le consommateur se voyait
é l'ordonnance de non-lieu à suivrec/M. A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03145
9 janvier 2018
après avoir rangé son bâton de défense et sorti son propre pistolet, il a constaté que la situation avait changé ; que les corps étaient pratiquement, complètement étendus sur la chaussée ; qu'il ne voyait
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05476
7 décembre 2016
D... déclare devant la cour que "on voyait tous les deux et je décidais" ; qu'interrogé par les enquêteurs, il déclarait que la signature des contrats était indifféremment le fait de l'un ou de l'autre
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6 février 1996
E... percevait 52,83 francs de l'heure un salarié de Kronenbourg de même qualification se voyait octroyer 71,17 francs l'heure ; que pour ce qui est de la société Tek la différence de salaire variait
613725c6cd580146774206cc
15 octobre 1998
répressifs ne peuvent légalement statuer que sur les faits relevés par le titre de la poursuite afin de mettre le prévenu en mesure de préparer utilement sa défense ; qu'en l'espèce où Christian A... se voyait
61372695cd58014677426be9
13 avril 2005
domicile de Fabrice X... et qui sont de véritables lettres d'amour émanant du jeune garçon attestent du transfert que celui-ci avait fait sur Fabrice X..., en l'absence de son véritable père qu'il ne voyait
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12 juin 2007
n'existe pas et que la cour d'appel a, une fois encore, violé l'article 29 de la loi du 29 juillet 1881 ; "alors, d'autre part, que, dans leurs conclusions (page 7), les prévenus faisaient valoir qu'on voyait
6253ccdbbd3db21cbdd9183f
24 juin 2014
quitter la clinique en octobre 2010, que l'arrivée du Docteur C... a créé un climat permanent de stress en raison des consignes opposées qu'il donnait d'un jour à l'autre ; Elle témoigne de ce qu'elle voyait
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9 mars 2015
Il ajoutait qu'il se voyait dans l'obligation de remplacer ses outils de travail qui se seraient volatilisés dans la nature en présence du salarié, moyennant la saisie sur le salaire de celui-ci de la
6253cc06bd3db21cbdd8ee31
12 octobre 2011
Après convocation devant le bureau de conciliation le 2 décembre 2008 et après entretien préalable du 15 décembre 2008, par courrier du 9 janvier 2009, le salarié se voyait notifier son licenciement pour
2ème Chambre
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17 octobre 2023
Toutefois, dans la mesure où il y a une grande ligne droite de 200 mètres (pièce 8 de l'appelant), si le tramway voyait déjà le camion, le chauffeur du camion voyait de la même façon le tramway arriver
Chambre 4-2
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2 août 2024
J'ai constaté avec lui que depuis l'endroit où il était (derrière la poutre du pont dans la halle K, à I'opposé du pont par rapport à la poutre) il ne voyait pas la totalité de la charge mentionnée.
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