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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2203560_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Astié, avocat de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65af6a20b6c6260008b53188
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ainsi que l'a relevé le premier juge, il existe un projet de création d'une DTU en charge de piloter la production associée actuellement assurée par les ASTI.
Source officielleChambre 1-1
5fcaa31471e2bb99b370463a
8 juillet 2020
8 juillet 2020
APPELANTES SCI ARSAND prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est au [Adresse 13] représenté par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6162e4eb7797cdb2f7583ca5
15 mars 2012
15 mars 2012
[O] et la société Aster le 3 septembre 1990 avait été transféré à la SA MCS Groupe le 1er janvier 1993 en application des dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail et que l'intéressé était
Source officielleChambre 1-2
69660711cdc6046d471df0ad
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Représentant : Me Franck BANERE de la SELARL CABINET FRANCK BANERE, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO
Source officielleChambre 3-2
696a8e03cdc6046d47917884
15 janvier 2026
15 janvier 2026
au barreau de MARSEILLE Appelante Me [Y] [E] pris en sa qualité de liquidateur de la SAS DAB Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO
Source officielleChambre 1-8
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
RESIDENCE SEXTIUS représenté par son syndic en exercice, le cabinet immobilier Drujon D'astros sis [Adresse 3] Représentant : Me Stéphane PAILHE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S
Source officielleChambre 1-8
686dfcc02abc72c5727a039b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[E] [Y] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1123DEC000248803
23 novembre 2010
23 novembre 2010
1.87pt; display:inline-block } .sD7DE76AD { width:201.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 2488/03 présentée par SC EDF ASRO
Source officielleService des référés
6866e17bd33109fd079b4c8d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ORDONNANCE DE REFERE DU 03 Juillet 2025 VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDERESSE KBRC IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Hervé ASTOR
Source officielleChambre 2
DTA_2000117_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 20 janvier 2020 et le 17 novembre 2020, la société Dumez Auvergne, représentée par la Selarl ASC Avocats et associés, Me Astor
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cbe7
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Sandrine Lachaise Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Madame [E] [W] née le 11 Novembre 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Uldrif ASTIE
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502052_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A B, représenté par Me Astié, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 29 janvier 2025 portant refus de séjour, obligation de quitter le territoire dans un délai de 30 jours et fixant
Source officielleciv2
613720adcd580146773ed5d1
25 mars 1987
25 mars 1987
de prudence qui s'imposaient aux organisateurs, la Cour d'appel aurait violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt, après avoir relevé les dispositions prises par le président de l'AST
Source officielleChambre 1-3
64a7af553bcaf505db696302
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[HK] [TO] demeurant [Adresse 10] - [Localité 12] représenté par Me Constance DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée et plaidée par Me Léa
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502545_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
B..., représentée par Me Astié, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 29 janvier 2025 par lequel le préfet des Landes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205608_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
C B, représenté par Me Astié, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète de la Gironde a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69d55f5ecdc6046d47711755
3 avril 2026
3 avril 2026
, Juge, chargée des contentieux de la protection, siégeant en qualité de juge rapporteur Emeline DUNAS, greffière Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur: Céline ASTIER-TRIA, Juge
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
69d55f6bcdc6046d47711855
3 avril 2026
3 avril 2026
né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Céline ASTIER-TRIA
Source officielleChambre 4-3
6973b36bcdc6046d47732008
22 janvier 2026
22 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ 14 RG 21/04565 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHF3J S.A.S. [6] C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le 22 Janvier 2026 à : - Me Constance DRUJON D'ASTROS
Source officiellePage 56 sur 232