Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100939
10 octobre 2018
10 octobre 2018
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, Vu la requête présentée le 19 juin 2018 par le Cabinet Briard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210133
14 février 2019
14 février 2019
Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10732
30 septembre 2020
30 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Depelley, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028595204
10 février 2014
10 février 2014
Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Mme C...; 1.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028595205
10 février 2014
10 février 2014
Nicolas Polge, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M.A... ; 1.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026230112
27 juillet 2012
27 juillet 2012
des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Eliane Chemla, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022487132
15 juillet 2010
15 juillet 2010
Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE ZTS OSOS, - les conclusions de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026024516
14 juin 2012
14 juin 2012
Maxime Boutron, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE GROUPE ENVERGURE, - les conclusions de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023853370
6 avril 2011
6 avril 2011
A et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448268
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de la SCP Delaporte, Briard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02267
30 novembre 2010
30 novembre 2010
pour qu'il soit statué sur les points restés en litige ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Colombie à payer à la SCP Delaporte, Briard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200422
17 février 2011
17 février 2011
MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Delaporte, Briard
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201915
13 décembre 2012
13 décembre 2012
juridiction de proximité d'Hazebrouck ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Delaporte, Briard
Source officiellecr
6137252acd5801467741b855
6 décembre 1988
6 décembre 1988
PARIS, le six décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815306
14 novembre 2011
14 novembre 2011
David Gaudillère, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SOCIETE INTERNATIONAL DISTRIBUTION et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. A et de M.
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:499862.20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
B, représenté par la SARL Briard, Bonichot et associés, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162a32536ab09eb9a2fd812
25 février 2013
25 février 2013
LEGALIS (Me Juliette PEROL-FRANQUEVILLE), avocats au barreau de LYON INTIMÉE : SAS ENTREPRISE [U] [N] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SELARL JUSTICIAL AVOCATS (Me Thierry BRAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c6
25 mai 2005
25 mai 2005
LE BOURG 69590 COISE Représenté par Me BRAILLARD, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me Céline MISSLIN PARTIES CONVOQUEES LE : 17 Août 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Avril 2005 Présidée
Source officielleciv2
613724cbcd580146774186ea
31 mai 2007
31 mai 2007
d'attention et au fait qu'il n'avait pas réglé sa vitesse en fonction des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles, alors qu'au lever du jour, le temps était couvert et qu'il y avait du brouillard
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007663533
22 juin 1977
22 juin 1977
L'ENTREE DE L'ENFANT AU CENTRE MEDICO-PEDAGOGIQUE DES CADENEAUX RELEVANT DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE ; QUE LE FAIT DE LUI AVOIR CONFIE LE 11 MARS 1966, LA CONDUITE D'UNE BROUETTE DONT UN DES BRANCARDS
Source officiellePage 56 sur 854