Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint Assesseur : Madame Elsa MAZIERES, Vice-Présidente, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Sandra ZGRABLIC, Vice-Présidente GREFFIER Madame Carole

[W] Défendeur : la société Carrosserie Kern Requête n° : 1029/24 Ordonnance n° : 90179 du 20 février 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Carrosserie Kern, ayant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société AC Carrosserie Argentat de son désistement envers M.

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Carrosserie

CARROSSERIE CERYTIN au capital de 1.500 € inscrite au RCS de MONTPELLIER sous le n° 844 426 361 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social

RG N : 10/00671 AFFAIRE : Carole X... C/ Pascal Y...

D'UNE PART, ET INTIMÉE : SAS [8] [Adresse 7] [Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Anne CARROGER

Clémence DARBON Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Clémence CARON

Un mémoire présenté pour la commune de Saint-Julien-de-Gras-Capou a été enregistré le 21 février 2023 et n'a pas été communiqué.

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable pour tardiveté l'appel interjeté par Carole Y...et Bertrand X...du jugement rendu le 6 janvier 1998 par le Tribunal de grande instance

LEANDRI, avocats au barreau d'AJACCIO Madame Carole Z... épouse X...

Article 3 : Les conclusions de la commune de Carolles tendant au bénéfice des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

N° 16/04329 AFFAIRE : SASU ALIANTIS C/ SARL AUTOMOBILE CARROSSERIE DE BAGNEUX Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Mars 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE

Le véhicule est remorqué, moteur démonté, dans les locaux du garage Carrosserie des [Localité 8].

Ludovic Y...et Mme Carole X... ont interjeté appel le 19 septembre 2014. Par conclusions communiquées le 16 décembre 2014, M.

De l'union libre, pendant six ans, de Carole Y... et Guillaume X... est née le 21 septembre 2008 Pauline, reconnue par ses deux parents.

Pascal X..., Mme Carole Y... épouse X... C/ Me Christian Z..., SAS DECOR 17, Mme Sandrine Ida Valérie B... épouse A...

de Grenoble en date du 22 mars 2022 suivant déclaration d'appel du 19 Avril 2022 Vu la procédure entre : APPELANTE : Madame [Y], [E] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Carole

JOIGNANT LES POURVOIS N 78-41.494 ; SUR LE MOYEN UNIQUE DU POURVOI N 78-41.494 : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, L. 122-14-3 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE CARON

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Carole