[IW], une griffure sur la main droite sans plaie suturable et une dermabrasion à l''il droit sans hématome et, s'agissant de M.

Selon l'article L.112-2 du même code, sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code, (...) 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de

[H] portait des traces de griffures au cou ; - le 22 mai 2020, Mme [H] s'est présentée avec un huissier de justice à la boulangerie, lequel est reparti rapidement, Mme [H] revenant et se montrant agressive

[X] et [G] ; l'ensemble des documents comptables afférents à des investissement en 2024 et 2025 réalisés par les sociétés [H], BSI ou Klein dans des équipements industriels de gravure laser, de certification

comportait de nombreuses anomalies ayant immédiatement attiré l’attention des services de police, tenant à ce que « l’encre optiquement variable ne varie pas de couleur suivant l’inclinaison du document, la gravure

notamment les extraits des ouvrages 'La mode des années 1970" montrant entre autres une robe trompette aux poignets avec des volants de 1973 et 'Comment regarder la mode' présentant en particulier une gravure

temps d'attente mentionné dans l'autorisation de mise sur le marché délivrée par l'Etat de provenance ; / e) La description détaillée de la spécialité, y compris sa taille, sa forme, sa couleur, sa gravure

préalable est d'autant plus nécessaire compte tenu du secteur dont vous avez la gestion, le soin aux animaux requérant en effet une sensibilité particulière et comportant des risques de morsures et griffures

directement à son attention ", " VP n'écoute pas les désirs des enseignants " - et appelé à ce qu'un projet soit proposé par l'association " Les amis de l'école d'art Janine Haddad et de la biennale de la gravure

anniversaire de la création de l’organisation, avoir allumé un feu sur la route et lancé des cocktails mototov, –   les opérations d’accrochage de pancartes ornées de bombes, collage d’affiches, graffitis

publié en mars   2011, conclut pour sa part au fait que   :   « Tous les interlocuteurs rencontrés lors de la mission, sans exception, s’accordent à dire, en dépit des quelques rares graffitis

procéder à la livraison, établi par Me [B] à la demande de la société Sia habitat, fait état - de nombreux points de corrosion de la structure métallique des châssis de fenêtre, - la présence de graffitis

Court, 28/07/2022; fine of RUB   30,000;   Art. 10 (1) - various restrictions on the right to freedom of expression - on 22/04/2022 the applicant was found guilty of having made an anti-war graffiti

Graffitis sur porte et murs du local.

transport du 27 mars 2024 mettant en évidence notamment des boîtes aux lettres éventrées et inutilisables, un ascenseur non fonctionnel, des vitres brisées, des murs sales, troués et recouverts de graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claires ; elles sont recouvertes de graffiti à divers endroits ; Les huisseries du rez-de-chaussée de chaque bâtiment sont murées, les fenêtres

dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail dont les conditions d'application sont réunies alors qu'il démontre que l'activité de nettoyage de mobiliers urbains comprenant l'effacement de graffitis

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