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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2100288_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
soit 584 nouveaux habitants, en prenant en compte les zones AU1, AU2 et AU3 comme formant un ensemble cohérent d'urbanisation, en excluant du calcul les travaux d'aménagement du carrefour Martinière-Humbert
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2119307_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
La société Miquel Hubert demande la condamnation de l'Etat et de la Ville de Paris à lui verser la somme totale de 1 712 318,76 euros.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00037
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Hubert X... de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE Monsieur Hubert X... détenait, depuis le 27/12/1991, 9.999 parts sur les 10.000 composant le capital de la société civile les Nardilays, laquelle exploite
Source officielleJ.L.D.
68e041c174e929a9d8fd5017
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310193
24 mai 2017
24 mai 2017
Hubert X..., M. Sébastien Y....
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2600234_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
C..., représentée par Me Hubert, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101131
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Hubert X... ; qu'en conséquence, il convient, infirmant le jugement, de prononcer la résolution du contrat et de la condamner à restituer à ce dernierle prix de 2.588,80¿ augmenté des intérêts au taux
Source officiellecr
61372620cd58014677423222
22 octobre 2003
22 octobre 2003
Hubert Y..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes Champagne, Ardennes, Alsace, Lorraine, que la demande du ministre de l'Economie, des finances et de l'industrie, est, en conséquence
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a135c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20dc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
On est donc essentiellement dans le cadre d'une symptomatologie douloureuse simple, sans notion de traitement antalgique suivi, correspondant à une périarthrite scapulo-humérale s'indemnisant, selon le
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494605
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Hubert A et à Mme Denise E une somme de 6 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellepl
60793b379ba5988459c3c591
2 décembre 2005
2 décembre 2005
Hubert X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1995 par la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, qui, pour travail clandestin, faux, usage de faux, publicité mensongère et infraction
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6a34781dc057dee7964
11 mai 2022
11 mai 2022
HUBERT CALLEC copie exécutoire le 11/05/2022 à Me MESUREUR SELARL DORE LDS/IL/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielleAdjudications
65b7fa4e858823c56e0cfced
10 janvier 2024
10 janvier 2024
LYONNAISE DE BANQUE en date du 31 décembre 2008, dont le procès-verbal a été enregistré au SIE de [Localité 16] le 31 décembre 2008 bordereau n°2008/1 152 case n°1, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Hubert
Source officielle6ème Chambre
DTA_2508056_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Brossier et les observations de Me Hubert, avocat, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514900_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A, représenté par Me Hubert, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L
Source officielle10eme Chambre
DTA_2500420_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Trottier, président-rapporteur, - et les observations de Me Hubert, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200334
9 mars 2017
9 mars 2017
(la caisse) une déclaration de maladie professionnelle en raison d'une tendinite de l'épaule droite, accompagnée d'un certificat médical faisant état d'une périarthrite scapulo-humérale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201167
28 juin 2012
28 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en exécution d'un arrêt d'une cour d'appel la société Humeau diffusion a fait pratiquer
Source officiellesoc
6137234acd58014677407de6
7 avril 1999
7 avril 1999
Hubert L..., demeurant ..., 6 / Mlle Frédérique Q..., demeurant ..., 7 / Mlle Fabienne U..., demeurant ..., 8 / M. Frédéric XX..., demeurant ..., 9 / M.
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