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[I] [N] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Avril 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR, Présidente de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle

TCOM

69c911f1cdc6046d47645fec

Commerce

9 avril 2025

Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Avril 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR, Présidente de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle

TCOM

69c9121dcdc6046d476462eb

Commerce

9 avril 2025

PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SAS SFM RENOV Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Avril 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle

TCOM

69c913c8cdc6046d47647fff

Commerce

9 juillet 2025

JUGEMENT DU 9 Juillet 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION : M., [K], [W] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle

TCOM

69c9179fcdc6046d4764c52d

Commerce

9 juillet 2025

JUGEMENT DU 9 Juillet 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION : MME, [W], [S] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 : PRESIDENT : Mme Chantal LENOIR

Source officielle

J.L.D.

69d7f138cdc6046d47ae7fac

T. Judiciaire

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01280 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CGN Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle

J.L.D.

69d7f13fcdc6046d47ae8048

T. Judiciaire

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01281 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CGW Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle

J.L.D.

69d7f2fbcdc6046d47ae9d71

T. Judiciaire

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01276 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CFK Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie LENOIR

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 10

68709e407c3ffdb9560b0837

Appel

10 juillet 2025

relatives à la saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/01254 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 30 Janvier 2025 Appelants : Monsieur [M] [C], représenté par Me Laurence PIPART-LENOIR

Source officielle

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2003193_20231121

Administratif

21 novembre 2023

qualité de représentants légaux de leur enfant mineur A F, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 janvier 2020 par laquelle le proviseur du lycée polyvalent Guy Moquet - Etienne Lenoir

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2301466_20240613

Administratif

13 juin 2024

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2301776_20230418

Administratif

18 avril 2023

C B, représenté par Me Lenoir, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2302228_20250528

Administratif

28 mai 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2018141_20230627

Administratif

27 juin 2023

Lenoir, - les conclusions de M. Pottier, rapporteur public, - et les observations de Me Corbel, représentant la société Entimo. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

1ère chambre

DCA_22PA03038_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

C B pour la rénovation d'une fermeture de balcon au 2ème étage, versant rue, d'un local d'habitation sis 48, boulevard Richard Lenoir dans le XIème arrondissement.

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2115280_20230619

Administratif

19 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport A Lenoir, - les conclusions A Pottier, rapporteur public, - et les observations de Me Lerat, représentant M. et Mme C.

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2106129_20240131

Administratif

31 janvier 2024

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1re Section - 3e Chambre

DTA_2321230_20250213

Administratif

13 février 2025

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1. M.