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51 979 résultats pour « Lucie Renoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201466

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Jean-Luc X..., domicilié [...]                          , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Dominique Y...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93264

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

Jean-Luc Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00314

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Jean-Luc Y..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale - chambre 2 B), dans le litige l'opposant : 1°/

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007838476

Admin. suprême

3 décembre 1993

3 décembre 1993

Vu la requête, enregistrée le 13 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la COMMUNE DE LUC-SUR-ORBIEU (Aude), représentée par son maire en exercice à ce dûment habilité

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee80

Cassation

3 septembre 2003

3 septembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004472_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Alors qu'elle jouait dans la cour de récréation du collège Henri Becquerel à Sainte Geneviève des Bois, l'élève Lucie E a reçu un coup de coude au niveau de l'œil droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbdd

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Luc-Emmanuel Y...

Source officielle
CC

soc

6137265bcd58014677424ec6

Cassation

18 juillet 1997

18 juillet 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle X..., demeurant : Auxey-le-Petit, 21190 Auxey-Duresses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02085

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Jean-Luc F... faisait part de son désaccord sur les motifs invoqués ; que M.

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existait des charges suffisantesc/Jean-Luc X

61372646cd580146774244d7

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29767cdc6046d47063f09

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Dit que la publicité du présent jugement sera effectuée sans délai nonobstant toute voie de recours.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

696f4068cdc6046d47f5f4e0

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

JANVIER 2026 Minute N° 47/2026 N° RG 26/00119 - N° Portalis DBVN-V-B7K-HK77 (2 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 14 janvier 2026 à 14h21 Nous, Lucie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101427_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Par arrêté du 23 décembre 2020, le maire de la commune du Luc a prononcé le détachement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c7

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

A... né le 01 juin 1967 à TOURNAN 32420 demeurant...-77220 TOURNAN EN BRIE Représenté par Me Luc COUTURIER de la SELARL HANDS Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 Assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85858

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Les enquêteurs procédaient à diverses auditions et interpellations, notamment celles de Luc Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6db

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

INGENICA Jean-Luc X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90949

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

[S] [O], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, M. [L] [O], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f88c

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

cr

613725decd580146774211f3

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ1

61372367cd58014677409500

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

d'un arrêt rendu le 26 février 1998 par la cour d'appel de Riom (Audience solennelle), au profit : 1 / de M.

Source officielle

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