Je n'ai pas eu le réflexe de l'arrêter mais j'ai pris la plaque d'immatriculation du véhicule qui est le n° [Immatriculation 1] » et à l'aveu de l'assureur qui a reconnu la participation du véhicule assuré

société Bureau Veritas en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt retient que l'ensemble des parois des murs et cloisons était recouvert de papier peint et que les plaques

construction des charpentes métalliques et bardages de la salle des machines d'une centrale nucléaire ; que la société Sicmeg a sous-traité le lot "bardage" à la société Couvracier, et celle-ci a acquis les plaques

Une information a été ouverte le 11 janvier 2021 des chefs susvisés à la suite du contrôle d'un véhicule dépourvu de plaques d'immatriculation, ayant conduit les enquêteurs à vérifier l'activité d'achat

[G], atteint de plaques pleurales, maladie professionnelle lui occasionnant un taux d'incapacité permanente de 15 %, a accepté l'offre du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) du 13 octobre

, réfection à l'occasion de laquelle l'entreprise intervenante avait constaté au démontage du plancher : l'absence de laine de roche requise pour l'isolation phonique, la présence de morceau de laine de

morceau git au sol tandis que le trou a été grossièrement colmaté par une planche.

B..., salarié de la société Tuyauterie, chaudronnerie et montage (STCM), effectuait divers relevés sur un toit fait de plaques de fibro-ciment et de verre ondulé lorsque l'une d'elles a cédé sous son poids

au niveau de l'avant-bras gauche nécessitant des soins particuliers et constants pour éviter toute infection, devait faire l'objet d'une ablation avec greffe cortico-spongieuse et ostéosynthèse par plaque

Y... ayant consisté, notamment, à détourner sa clientèle, à avoir supprimé son nom des annuaires et de la plaque professionnelle de la société, à avoir empêché l'exercice de son activité en remplaçant

subjectives (ex : la charge "tenir Compte de la masse de la charge, de son volume, de sa forme, ..) ou à des recommandations pas toujours applicables sur le terrain (ex: "utiliser des élingues munies d'une plaque

décès de Jean-Christophe Y... et d'Olivier C..., en sorte qu'il n'y a pas de lien de causalité entre les décès et les insuffisances du balisage tant général que ponctuel ; ce n'est pas à cause de la plaque

rappeler que Sandrine Y... a été bousculée par Claude X... alors qu'elle se trouvait, le 17 février 1997, à la caisse d'un supermarché ; que la victime était lors de l'agression, atteinte de sclérose en plaque

Alexandre Z... a vu une volkswagen type Golf série 3 avec une plaque d'immatriculation française, de couleur noire bleu foncée, circulant en direction de la rue de Rivoli venant de la place de l'Opéra,

commission rogatoire délivrée le 3 octobre 1997 par le juge d'instruction de Roanne, dans le cadre d'une procédure ouverte contre personne non dénommée des chefs de vols, recels de vols et usage de fausses plaques

Y..., embauché deux jours plus tôt comme aide manoeuvre, a dit que la démolition des plaques avaient commencé le matin ; que M.

police ne risquait pas d'être mise en danger ; que rien ne démontrait que ce dernier ait tenté de prendre la fuite ou se soit livré à des gestes dangereux pour autrui ou pour lui-même, avant d'avoir été plaqué

qu'en déclarant, après avoir constaté que le salarié participait à des travaux comportant l'usage direct de l'amiante lors de la pose des portes et des calorifugeages, ainsi que lors de la découpe des plaques

qu'en déclarant, après avoir constaté que le salarié participait à des travaux comportant l'usage direct de l'amiante lors de la pose des portes et des calorifugeages, ainsi que lors de la découpe des plaques

qu'en déclarant, après avoir constaté que le salarié participait à des travaux comportant l'usage direct de l'amiante lors de la pose des portes et des calorifugeages, ainsi que lors de la découpe des plaques