Il ajoute que les détenus peuvent jouer en équipe et utiliser les appareils de gymnastique qui sont à leur disposition dans chaque subdivision des ailes ( υποπτέρυγα ) de la prison. 49.

La requérante ajoute enfin que l’aile spéciale où elle était détenue ne comportait pas de salle de gymnastique et qu’un couloir d’à peine 1,20 m de largeur longeait les cellules alors que celui qui desservait

utilisés par le masseur-kinésithérapeute, ou la sage-femme pour les actes de l'article 8 du chapitre II, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des man'uvres de massage, des actes de gymnastique

Monsieur [B] fait valoir qu'il aurait été contraint d'arrêter l'ensemble de ses activités de loisirs, constitués de la pratique de la gymnastique, de l'escalade et du handball ; que ce poste de préjudice

tissu (linge de table), dessous de verre (linge de table), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis antiglissants, tapis de gymnastique

cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

Points 1, 2 et 3 de l'expert : 1- Moisissures et taches de condensation sur mur et plafond du gymnase et vestiaires balnéothérapie. 2- Multiples taches de moisissures dans 2 cabines de massage et dans

. *** En 1997, l'association Notre Dame de la Pinède, propriétaire d'un terrain situé [Adresse 4] à [Localité 3], a obtenu un permis pour la construction d'un collège, d'un gymnase et d'un amphithéatre

A, pour satisfaire aux obligations résultant des dispositions citées au point 2, un emploi d'ingénieur chargé de la conduite et du suivi des opérations de construction du gymnase intercommunal, d'une part

décision de refus de transfert vise également l'article L. 3335-4 du code de la santé publique qui interdit la vente et la distribution d'alcool dans les stades, dans les salles d'éducation physique, les gymnases

d'une zone résidentielle et d'activités comportant des bâtiments destinés à l'habitat aussi bien individuel que collectif à plusieurs étages, à proximité immédiate de plusieurs grands bâtiments, d'un gymnase

rencontré d’importantes difficultés pour réaliser les études d’exécution, ainsi que le montage de la charpente en bois, plus précisément des deux poutres-treillis de type moucharabieh structurant le gymnase

de cette exonération aux locaux affectés exclusivement à l'instruction des élèves ne vise que les locaux où les élèves peuvent circuler librement (salles de classe, salles d'études, laboratoires, gymnases

apparaissant justifiée par la réorganisation du service d'entretien intervenue pendant la période où la requérante était placée en congé de maladie, ayant conduit à confier à deux autres agents l'entretien du gymnase

A du 20 novembre 2015 par un officier de police judiciaire que, celui-ci a reconnu avoir tenu, devant un gymnase en présence de nombreux collégiens, des propos faisant l'apologie d'actes de terrorisme

La communauté de communes Haute Saulx et Perthois Val d'Ornois, devenue la communauté de communes des Portes de Meuse, a entrepris la construction d'un " club house " au sein du gymnase situé à Ancerville

Il est également précisé que le terrain est bordé notamment par les immeubles d'habitation de la rue Bergson, ainsi que par divers équipements publics (collège, gymnase, nouveaux bâtiments de Metz Métropole

Concerning “breath gymnastics” and “hypnotic infusion”, the expert confirmed that these were well-known psychotherapeutic methods, but they had not been used by the association.

sollicite la somme de 400 euros quant au préjudice d'agrément, faisant valoir que Monsieur [A], compte tenu de son essoufflement important, ne peut plus s'adonner à ses activités de marche, cyclisme, gymnastique

outre que le contrat a été conclu hors établissement après un démarchage, ce contrat ne rentre pas dans le champ de son activité principale qui consiste à apporter des soins, plus précisément une gymnastique