de bandes de feutre bitumineux "Veral" avec remise en état de descentes en PVC, et d'autre part en une remise en état de certaines vitres, situées en surplomb des chéneaux, consistant en grattage et lavage

l'accomplissement durant le temps de l'absence de transports pédiatrique de transports en VSL, en ambulance, de l'accomplissement d'actes administratifs (mise à jour des bons des transports), voire du nettoyage

Enfin, s'il ressort des pièces du dossier qu'après avoir été salarié, du 12 février au 20 juillet 2018, en qualité d'agent d'entretien au sein de la société Wynn Nettoyage, puis, du 21 octobre 2019 au

- sur le montant des frais d'entretien des tenues vestimentaires, que le conseil de prud'hommes a retenu à tort le calcul de l'expert en déduisant 50 % de cette somme au motif que la nécessité d'un lavage

cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 817 686 991 représentée par Me Cécile AUTHIER de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Jean Philippe LAFAGE

seulement que certaines des tâches que Mme [J] a répertoriées comme devant être alors effectuées étaient réalisées à un autre moment ('redressage' des tables le matin, réapprovisionnement du bar et lavage

Ce manquement a entraîné une désorganisation dans la prise en charge du linge, du lavage à la distribution.

De même, si les bruits émis par le lavage des camions ou l'utilisation des engins de levage n'ont pas été mesurés, la DREAL relève elle-même, dans sa réponse à une observation de l'agence régionale de

La société STBP a effectué des travaux de pompage et nettoyage que la ville de Tours a estimés insuffisants par courrier du 27 janvier 2017 (pièce 16).

demi après la réception, elle ne produit aucun élément technique à l'appui de ses allégations et les procès-verbaux de chantier versés en pièce 5 ne font état que « d'un seul essai de décapage par lavage

MINISTERE DE LA JUSTICE COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le la SELARL LX POITIERS-ORLEANS la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE

des substances médicamenteuses utilisées dans l'élevage, les moyens prévus pour réduire cette diffusion, et un positionnement du projet vis-à-vis de l'utilisation économe de la ressource eau, hors lavage

altérant, falsifiant, effacant des traces ou des indices ou en apportant, déplaçant ou supprimant des objets quelconques, en l'espèce, en remplaçant la spatule de finisseur utilisé par Monsieur Y... pour nettoyer

l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer

En troisième lieu, aux termes du 2 nonies de l'article 283 du code général des impôts : " Pour les travaux de construction, y compris ceux de réparation, de nettoyage, d'entretien, de transformation et

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/01/2026 Me Aymeric COUILLAUD la SCP LAVAL CROZE CARPE ARRÊT du : 20 JANVIER 2026 N° : - 26 N° RG 24/00497

La cellule était équipée d’une toilette, d’une douche et d’un lavabo jamais nettoyés.

[D], les tâches domestiques pénibles correspondent au ménage, à la préparation des repas, aux courses, au séchage du linge, au repassage, au nettoyage des vitres, au lavage des sols, aux rangements au

Cette classification d'agent de maîtrise répond à une définition conventionnelle précise reproduite ci-dessus, qui ne comporte aucune tâche de prestations ou de travaux de nettoyage ou d'entretien dans

[B] était rappelé à l'ordre pour avoir nettoyé son véhicule personnel sur la piste de lavage de la société, sans autorisation et sans port d'équipements de protection individuelle.