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1 154 résultats pour « BOUTEAU Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f614bb275d83183a3c25

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Société SANYO SALES & MARKETING EUROPE GmbH société de droit allemand agissant poursuites et diligences de ses reprèsentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité

Source officielle

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CA

1ère Chambre

67908b254143037ceabfbf0f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Française [Adresse 11] [Localité 19] Représentés par Maître Lore MARGUIRAUT, avocat au barreau de PAU Assistés de Maître Servan KERDONCUFF de la SELARL KERDONCUFF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Monsieur null...Alexandre, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e8825bbe450008b2ccb6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COUR D'APPEL DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 11 JANVIER 2024 N° RG 20/03423 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LWKB Société GROUPEMENT FONCIER RURAL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603477041b9dbc6527ab9dbb

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Virginie Levasseur, membre de la SCP Dominique Levasseur-Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, constituée aux lieu et place de Me Dominique Levasseur, avocat au barreau de Douai assistée de Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

6137255fcd5801467741d266

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

emballages ménagers souillés dont l'odeur et l'aspect permettaient de conclure qu'il s'agit de déchets manifestement issus du tri des ordures ménagères; que les chargements des deux ensembles routiers allemands

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c748cdc6046d4788f69d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

8 septembre 2025 - conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Villeneuve Saint Georges - RG n° F 23/00281 APPELANT : Monsieur [D] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960c336cdc6046d47b9a945

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

APPELANT : Monsieur [S] [U] Né le 3 juin 1966 à [Localité 12] (79) [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Alexandra COURNIL de la SCP VALIN COURNIL, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9114ccdc6046d478e4b36

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 19 JANVIER 2026 * 1 ère Chambre - N° RG : 2024F00562 – 2024F01726 Société VEOLIA PROPRETE AQUITAINE SAS C/ Société COLAS FRANCE SAS C/ Société [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e95ecdc6046d470cfbb9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Alexandre VAZZANA, lors des débats et Mme Anaïs TAMBARO, lors du prononcé A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 16 mars

Source officielle
TJ

Service des référés

69cd686ccdc6046d47c72e62

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [K], [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] SUISSE représenté par la SAS SAS DROUOT AVOCATS, prise en la personne de Maître Alexandre DAZIN, avocat au barreau de PARIS - #W0006 DEFENDERESSES

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa40

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

autres présentations et arrangements de plantes vivantes, de même espèce ou d'espèces différentes, des jardins de plantes; qu'il ressort de l'examen de chacune des 250 factures en cause, libellées en allemand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

603696a441349e3936cd38f7

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

SAS HOTELIERE DE MERIGNAC N° SIRET : B 4 24 694 33939 [Adresse 44] [Localité 18] SAS HOTELIERE DE CESTAS N° SIRET : B 4 44 588 75050 [Adresse 44] [Localité 18] SAS HOTELIERE DE BORDEAUX

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CA

CHAMBRE CIVILE

62c67ba1ca9bf263790305c9

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

nationalité Française [Adresse 24] [Localité 15] Représentées par Me Laurence BOUTITIE, avocate postulante inscrite au barreau d'AGEN et par Me Franck DE SERMET, avocat plaidant inscrit au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

634e41c1dfc182adff7ad542

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 OCTOBRE 2022 N° RG 19/05977 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJ5W [P] [O], décédé, [K] [W

Source officielle
CA

16e chambre

63b7cdec6b63637c907b7e0d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de Me [L] [S], es qualité de mandataire judiciaire de Monsieur [Y] [X], à la suite du jugement du 17 avril 2018 N° Siret : 530 194 968 (RCS Paris) [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

13e chambre

5fde2841b804ec05d6c880a5

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Représentée par Me Stéphane X... de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et par Me Jean-Baptiste C..., avocat plaidant au barreau de BORDEAUX.

Source officielle
CA

12e chambre

6034d2e2c50fadbcfa52fe66

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'atteintes sexuelles

Source officielle