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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
6866ec7dd33109fd079b6bb9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Dès la SAS BARI, acquéreur serait dépourvue du droit d’agir.
Source officielleciv1
61372178cd580146773f4064
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Barbu A... la somme de 205 240 DM ; que, le 14 mai 1984, il a assigné M. X... en paiement de cette somme ; que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee444ac6088318da11ed
3 novembre 2023
3 novembre 2023
MMA IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre 1-7
642fb553cece1704f5747331
6 avril 2023
6 avril 2023
Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.
Source officielleChambre 1/Section 5
668d7a1d53e3bdd0778473f9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Régulièrement assignée, la SARL BARBER AVENUE n'a pas comparu. L'état des inscriptions sur le fonds de commerce porte mention d'aucune inscription en date du 1er mars 2024.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10119
8 février 2023
8 février 2023
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Barb
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492819.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
M B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, d'une part, d'ordonner la suspension de l'exécution de la consigne de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69cb120bcdc6046d47908277
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BELLANGER Alain Monsieur TRUBERT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01715_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01410_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Ce projet doit notamment s'implanter pour partie sur la commune de Mandres-en-Barrois.
Source officielleTrib. de Commerce
69cbcfeecdc6046d479ed1da
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Rôle : 2023R00018 Expertise : SARL LE VIRAGE Représentée par Me, [Localité 1],-[Localité 2] Virginie C/ SAS ALTITUDE INGENIERIE SAS Représentée par Me BARBIER Anne-Lise
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9ff9c8a1343b8cd62733
22 avril 2024
22 avril 2024
[W] [X] [G] [M] [R] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Emmanuelle BARBIER - #G0030 DEFENDEUR M.
Source officielleciv2
60794bdb9ba5988459c440c8
22 mai 1979
22 mai 1979
UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN EXPERT, DESIGNE POUR PROCEDER A L'EVALUATION DES SOMMES DEBOURSEES PAR BOUZZO, LIQUIDATEUR AMIABLE D'UN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DONT BARBERIE
Source officielle7ème chambre
DTA_2106303_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ce recours gracieux a été rejeté par une décision du maire de la commune de Servigny-lès-Sainte-Barbe du 29 juillet 2021.
Source officielle3ème chambre A
697c6145cdc6046d4739732c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LOCAM [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de
Source officielleTrib. de Commerce
69b03c42cdc6046d472a9b7d
1 avril 2025
1 avril 2025
/2025 JUGEMENT DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J212 ENTRE : * La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA
Source officielle3ème chambre A
6707701a81e733ee26982e47
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Clémence
Source officielle3ème chambre A
67ecc7de8e074ba02f40a3c5
1 avril 2025
1 avril 2025
LOCAM [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Michel TROMBETTA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE S.A.R.L.
Source officielle5e Chambre
62c7cb6dcb8dca058e3e8117
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 16/02780 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL BARBIER ET ASSOCIES la SELARL GHL Associés la SARL MANDIN - ANGRAND AVOCATS CPAM DES HAUTS DE SEINE
Source officielleTrib. de Commerce
69eb48a6cdc6046d475da33c
21 avril 2026
21 avril 2026
JUGEMENT A ETE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21/04/2026 DEMANDEUR(S) Le tribunal DEFENDEUR(S) TEJIC (SARL) - [Adresse 1] Représentée par Monsieur [J] [N], gérant assisté du cabinet BARBIER
Source officiellePage 57 sur 725