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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c16e60cdc6046d47aaf24a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DV Fermetures SAS réplique qu'elle a repris un autre travail et a conservé l'entreprise pour essayer de payer certaines dettes. Qu'elle n'a plus d'activité.
Source officiellePPROX_SURENDETTEMENT_RP
67632c0c01b98fb2ebaa3acd
7 octobre 2024
7 octobre 2024
A l’audience, Madame [Z] [H] expose essayer depuis trois ans d’obtenir un rendez-vous avec la bailleresse.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4839
26 juin 2003
26 juin 2003
En septembre 2000, les services sociaux déclarèrent que la requérante n’avait ni rencontré sa fille ni essayé de collaborer à l’organisation des rencontres programmées à cette fin.
Source officielleJLD
670d680ab733b3db3e769cd2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il dit qu’il essaye de se reposer car il a un peu perdu ses repères. Il déclare avoir un traitement pour le cerveau et être d’accord pour rester pour l’instant.
Source officielleJLD
668c434a894f7f4d2e0fdfce
8 juillet 2024
8 juillet 2024
J’ai entamé des démarches auprès du tribunal administratif d’Amiens pour essayer de régulariser ma situation. Je continue mes démarches.
Source officielleJLD
68658ecd72b7e1b6bf1dee1e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Dès fois on change d’endroit pour essayer de dormir. Je connais Madame depuis 2022. Je vais pas laisser ma femme pour repartir au Maroc. Madame est française.
Source officielleJ.L.D.
65c67c045d2ded2ab7c8543c
3 février 2024
3 février 2024
Localité 4] de nationalité Algérienne Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Colette EMOLE ESSAME
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507974_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Ayant atteint sa majorité le 8 janvier 2024, il a essayé sans succès de prendre rendez-vous en préfecture pour déposer une demande de titre de séjour.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502763_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Il justifie avoir essayé sans succès d'obtenir un rendez-vous pour déposer sa demande de renouvellement de titre de séjour. Par suite, la condition d'urgence doit être regardée comme remplie.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515937_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Il a essayé d’entrer en contact avec les services du préfet du Val-de-Marne à plusieurs reprises pour régler ce dysfonctionnement sans jamais recevoir de réponse.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520729_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
renouveler le titre de sa séjour de sa famille ni prendre de rendez-vous avec la préfecture car il reçoit un message « numéro étranger non valide », il n’établit pas pour autant par cette seule pièce avoir essayé
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503504_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
par l'UDAF du Loiret, et dans lequel est préconisé de " disposer en urgence des renforts avec des arcs boutants et des pannes de bois disposées de chaque côté du mur pignon et fixées entre elles pour essayer
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305115_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Ce faisant l'intéressé séjourne depuis de longues années en France sans avoir essayé de régulariser sa situation avant avril 2023.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212337_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il indique essayer de se connecter sur la plateforme dédiée de la préfecture du Val-de-Marne aux fins d'y déposer une demande d'admission exceptionnelle au séjour, mais que cela est impossible.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:451682.20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Il soutient également qu'il essaye depuis 2004 d'obtenir son rapprochement familial, sa famille étant installée en région parisienne, qu'il a à cet effet engagé des recherches à l'université de Paris Saclay
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206408_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
La requérante fait valoir qu'elle a vainement essayé à plusieurs reprises d'obtenir un rendez-vous.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404944_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
sollicité un rendez-vous en préfecture afin de renouveler son APS ou changer de statut, qu'il s'est présenté le 3 juin dernier au guichet de la préfecture mais n'a pu déposer son dossier, que depuis il a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2501199_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
à obtenir un rendez-vous à l'ambassade de France en Iran pour déposer une demande de visa pour elle et ses six enfants et qu'elle n'est pas en mesure d'effectuer seule cette démarche, son conseil a essayé
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2503640_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Toutefois, le requérant ne justifie, par les pièces qu'il produit, ni qu'il aurait en vain essayé de prendre rendez-vous sur le site internet de la préfecture de l'Aisne, ni qu'il aurait adressé un courriel
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c972
3 mai 1988
3 mai 1988
cheminait encore sur le quai, vers le dernier wagon, au moment où a retenti, le signal annonçant aux voyageurs la fermeture imminente des portes et celui où elles ont été fermées, que lui-même avait alors essayé
Source officiellePage 57 sur 421