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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
668d7d5953e3bdd07785c300
8 juillet 2024
8 juillet 2024
PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEURS Madame [Y] [Z] épouse [L] née le 08 Mai 1975 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Guillaume
Source officielleVice-président CORNELOUP
DTA_2306657_20250218
18 février 2025
18 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SASU CGRE Commandre Guillaume Real Estate est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d8
6 septembre 2011
6 septembre 2011
répertoire général : 11/ 09580 Décision déférée à la Cour : requête déposée le 2 mai 2011 au greffe du tribunal de grande instance de Paris par Mme Marie X..., en sa qualité de gérante de la Sci Guillaume
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101258
9 décembre 2009
9 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Guillaume, né le 25 juillet 1993 des relations de Mme X... et M.
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008209172
30 décembre 2003
30 décembre 2003
d'Etat ; 1°) d'annuler l'arrêt du 27 mai 1999 par lequel la cour administrative d'appel de Nancy : 1° a condamné le centre hospitalier régional de Lille à payer à M. et Mme X, au nom de leur fils Guillaume
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200436
19 mars 2015
19 mars 2015
Guillaume X... soutient que le prêteur lui a imposé d'assurer l'immeuble financé contre le risque incendie pendant toute la durée du prêt.
Source officielle1ère ch. civile
63c8ef56dc5b777c90993171
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[T] [V] a été victime d'une chute lors du franchissement d'un obstacle de type water jump alors qu'il participait à une course pédestre organisée par la Sarl Golf de Bois-Guillaume.
Source officielle1ère Chambre
63be640213ef607c90ab67e7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉS : Monsieur [I] [PO] [J] [B] né le 13 Octobre 1958 à [Localité 16] (50) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Pierre-Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d84
29 novembre 2007
29 novembre 2007
NOVEMBRE 2007 No : No RG : 07 / 00081 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 20 Décembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT : Monsieur Guillaume
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201852
24 novembre 2011
24 novembre 2011
Guillaume X...; AUX MOTIFS QUE le recours de Maître Z... est recevable ; que M.
Source officiellecr
OUAI, en date du 27 juin 2007, qui, dans l'information suiviec/Guillaume X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02512
6 mai 2008
6 mai 2008
Guillaume, - LA SOCIÉTÉ CENTRO INTERNAZIONALE RECUPERO AUTOVEICOLI (C.I.R.A.), requérante, contre l'arrêt n° 1315 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 27 juin 2007, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90911
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Guillaume Jean Louis X...
Source officiellePCP JCP fond
69d7f727cdc6046d47aee601
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Ingvar MOUGENOT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian GUILLAUME-COMBECAVE Pôle civil de proximité
Source officielle3ème chambre A
6a226257cdc6046d4739240a
4 juin 2026
4 juin 2026
Guillaume Brun d'Arre, désigné en qualité de juges commissaires suppléants Mme Florence Hahnlen et M.
Source officielleciv3
61372398cd5801467740bd3e
16 mai 2001
16 mai 2001
Guillaume, prise en la personne de son représentant légal, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69df5acdcdc6046d474e0043
14 avril 2026
14 avril 2026
entendue en Chambre du Conseil du 08 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Maître Guillaume
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a50
29 avril 1975
29 avril 1975
MISE EN VALEUR DE TERRES PEUT ETRE CONSTITUEE NOTAMMENT PAR LE REVENU IMPOSABLE DES SURFACES EXPLOITEES, TEL QU'IL EST DEFINI AUX ARTICLES 1402 ET SUIVANTS DU CODE GENERAL DES IMPOTS ; ATTENDU QUE GUIBAUD
Source officielleChambre 3 A
62848fac498a54057d102d73
16 mai 2022
16 mai 2022
MINUTE N° 22/290 Copie exécutoire à : - Me Céline RICHARD - Me Guillaume HARTER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5adfcdc6046d470140ce
22 janvier 2025
22 janvier 2025
entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur Franck NARDI, Juge, assistés de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69ae816bcdc6046d4703cb17
15 avril 2025
15 avril 2025
examinée en Chambre du Conseil du 09 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, assistés de : * Maître Guillaume
Source officiellePage 57 sur 1402