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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
627b55d876c5d9057df80195
10 mai 2022
10 mai 2022
[G] [M] Né le 5 avril 1969 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] ( ETATS UNIS) Monsieur [K] [M] Né le 20 février 1975 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] représentés par Me Malaury RIPERT
Source officielleJLD
66df4aa39b56f16fd33df31a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[M] [X] ; - Me Benoit RIBET, avocat de permanence au barreau de Meaux, désigné d’office à la demande du retenu pour l’assister ; - Me Isabelle ZERAD, cabinet MATHIEU avocat représentant le PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750ba6527a11effc4b719
9 avril 2025
9 avril 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bb6527a11effc4b725
9 avril 2025
9 avril 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielleChambre 4 SB
65b4acf77ef77d000880b3ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[H], né le 4 avril 1977, a été embauché le 18 décembre 2010 en qualité de chauffeur de bennettes ripeur, métier qui nécessitait de monter et descendre du camion très fréquemment.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548290
15 octobre 2025
15 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielleJAF 5
68f950d0de0ebe408dac88b8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 °°°°°°°°°°°°° DEMANDERESSE : Madame [O] [T] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 11], demeurant [Adresse 8] ayant pour avocat Me Catherine GAZZERI-RIVET
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508320_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 août 2025, la commune de Vénérieu, représentée par Me Ribet-Mariller, demande au juge des référés : 1°) de déterminer en cas d’expertise, les missions dévolues
Source officielle2ème chambre
DTA_2501555_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
plusieurs stages dès l’année 2021 durant sa prise en charge par le centre d’accueil des demandeurs d’asile et a travaillé, à compter du 9 février 2022, au sein de la communauté Emmaüs, sur des postes de ripeur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506400_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
B... a occupé différents postes de travail en qualité de ripeur, puis de vendeur de meubles.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2310128_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Jean-Baptiste Claux, premier conseiller, Mme Sabine Rivet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2025. Le rapporteur, Signé : J.-B.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2310129_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Jean-Baptiste Claux, premier conseiller, Mme Sabine Rivet, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 janvier 2025. Le rapporteur, Signé : J.-B.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2310429_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
A, adjoint technique territorial exerçant les fonctions d'agent de propreté-ripeur au sein la métropole Aix-Marseille-Provence, a été victime d'un accident le 24 décembre 2022 dans l'exercice de ses fonctions
Source officielle6ème chambre
DTA_2310623_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301453_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301542_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 9 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2307125_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304911_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303415_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303459_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 28 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sylvie Mégret, présidente, Mme Sabine Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
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