DBVB-V-B7G-BJIF5 [R] [W] [Y] [W] C/ [U] [O] veuve [W] [E] [W] épouse [P] [L] [W] [C] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL [I] ET ASSOCIES Me Vanessa

La SARL [V] a relevé appel le 1er avril 2025 de deux décisions du tribunal de commerce de Vannes, en l'occurrence la première du 20 mai 2022 et la seconde du 24 janvier 2025.

raccordé à une descente d'eaux pluviales, le syndicat des copropriétaires a demandé qu'il soit condamné à payer le coût des travaux de suppression de ce branchement et de création d'une descente des eaux vannes

le pourvoi formé par la communauté de communes Arc Sud Bretagne, dont le siège est [Adresse 2], contre le jugement (n° RG : 14/000236) rendu le 5 février 2015 par la juridiction de proximité de Vannes

, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 69/71 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 71BIS RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 73/75 RUE VANEAU, au SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 75BIS

Juillet 1962 à LENS (62300) demeurant... 62530 HERSIN COUPIGNY représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Véronique LAUSIN, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame Vanessa

Copie exécutoire : CHADEFAUX Vanessa Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS 8 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE

Copie exécutoire : CHADEFAUX Vanessa Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT

contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, le 02 octobre 2025 Sous la Présidence de Madame Virginie DUFAYET, Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Vanessa

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 22/00484 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FVUR Madame [G] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Vanessa RODRIGUEZ, avocat au barreau de

00165 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GUYE NAC : 70E ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ AUDIENCE DU 10 Octobre 2024 DEMANDEURS Mme [J] [Y] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Vanessa

légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me vanessa

représenté par Maître Sonia KEPES de la SELARL KEPES SONIA, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 54 DEFENDERESSE Madame [L] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Vanessa

Rôle N° RG 25/00456 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFO3 [H] [V] Entreprise DOMAINE DE MANIEN C/ Commune [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ismael TOUMI Me Vanessa

Copie exécutoire : CHADEFAUX Vanessa Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT

pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société PR2J ENTREPRISE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Vanessa

Vu la requête, enregistrée le 23 mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Karine Vanessa X..., ; Mlle X... demande au président de la section du contentieux du Conseil

versés aux débats que Monsieur Jean-Noùl X... a été condamné récemment (jugement du 22 juillet 1998 du Tribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES) pour agressions sexuelles, successivement sur Vanessa