d'expertise judiciaire établi par M.

Y... en qualité d'expert ; qu'au cours des opérations d'expertise, une extension de la mission a été demandée mais rejetée par le premier juge ; qu'après le dépôt du rapport d'expertise, en cause d'appel

Y..., docteur, concluait que Mlle X... conservait une IPP ne pouvant être évaluée qu'à 0 % et qu'elle n'avait pas de séquelles "fonctionnelles" indemnisables ; qu'en énonçant que l'expert avait constaté

du rapport d'expertise qui n'appelle pas de critiques de la part des parties ; que sur ces bases, la Cour dispose d'éléments suffisants pour évaluer le préjudice corporel de Monique Y... de la façon suivante

E... médecin (D 2290 et suivants) ; que le rapport d'expertise de M C... médecin est très circonstancié et ses conclusions cohérentes par rapport au corps de son expertise ; que ne peut-être retenu pour

La société CASTRES EQUIPEMENT s'en remet à justice quant au principe de l'expertise tout en formulant ses plus expresses réserves sur les conclusions à en tirer.

procédure civile et qu’il déposera l’original de son rapport au greffe du tribunal judiciaire de Lille, service du contrôle des expertises, [Adresse 9] ; Fixe le délai dans lequel l'expert déposera son

Au soutien de ses prétentions, l'intimé reprend les conclusions du rapport de l'expert maritime. Quant à la première avarie, M.

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

X... fait grief à l'arrêt confirmatif d'avoir ainsi statué, alors selon le moyen, que, par ses conclusions d'appel, il contestait expressément les conclusions auxquelles était parvenu l'expert, en s'appuyant

La SCI CHIAUSA a mandaté le cabinet EXPERTISE CHEVILLOTTE, qui a établi un rapport de visite le 15 mai 2025.

référés en rejetant la demande de provision principale a lui-même consacré l'existence d'une contestation sérieuse sur les conclusions expertales, l'analyse de l'expert [M] étant en contradiction flagrante

l'audition par le juge d'instruction afin de "confirmer ou d'infirmer les conclusions de leur rapport" selon les propres termes des mis en examen ; qu'il s'agit là d'une manière de contourner les règles

d'expertise dont il s'agit a été régulièrement déposé et a été communiqué à chacune des parties; que Manuel Z... tente de fonder ses demandes non pas sur ce rapport d'expertise mais sur un contre-rapport

X... de sa demande en résolution de la vente d'une grue, la cour d'appel a énoncé qu'à la suite des réparations effectuées en cours d'expertise, l'expert avait déclaré la grue conforme ; qu'en se déterminant

Boinot, conseiller référendaire rapporteur, M. Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

D... médecin (D. 2290 et suivants) ; que le rapport d'expertise du docteur B... est très circonstancié et ses conclusions cohérentes par rapport au corps de son expertise ; que ne peut être retenu pour

destinée à chiffrer le préjudice subi par la SCI; qu'après dépôt du rapport d'expertise, la cour d'appel a, par le présent arrêt, débouté la SCI de sa demande en réparation faute de lien de causalité

d'expertise, a, en homologuant ce rapport, privé sa décision de motifs ; et alors que, d'autre part, en se fondant sur les seules conclusions de l'expert pour déclarer que les accidents litigieux résultaient

Ils ajoutent aussi que l'expert désigné, dans son complément, a procédé à une contre-expertise en critiquant les observations et conclusions du premier rapport fondant le jugement querellé.