CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613724ddcd58014677419000
27 mars 2007
confirmatif attaqué (Paris, 8 septembre 2005), que la compagnie American Airlines a, selon lettre de transport aérien du 3 avril 1998, pris en charge à Lima (Pérou) puis transporté à Paris dans un avion cargo
soc
613720fecd580146773f016a
18 octobre 1989
conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion, 19 mars 1986) que M. et Mme Y... ont été engagés en 1972 par la société Réunionnaise de carosserie
2è chambre
69e7a0b0cdc6046d47072e70
18 mars 2025
[J] [Q] [S] [Adresse 1] immatriculé au R.C.S. de SENS sous le numéro 444562342 et exerce une activité de carrosserie, peinture, entretien de véhicules, achat et vente de pièces détachées, achat et vente
8e Section - MESD
DTA_2508225_20250626
26 juin 2025
C D, retenu au centre de rétention administrative de Paris, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2302912_20231204
4 décembre 2023
praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière a rejeté sa demande tendant à l'exercice en France de la profession de médecin dans la spécialité " médecine cardio-vasculaire
Cour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85acb
20 décembre 2001
A cet égard ils reprochent au praticien de n'avoir pas disposé à portée de main d'un plateau complet comportant un stéthoscope, une seringue avec son aiguille, et un flacon contenant un analeptique cardio-respiratoire
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00671_20240611
11 juin 2024
Il est précisé que la patiente avait dû précédemment être prise en charge en cardiologie dans une clinique pour décompensation cardio-rénale et que les suites s'étaient compliquées d'une dégradation de
civ2
613721f5cd580146773f90a1
5 avril 1993
Vincent E..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), "Castagnu", route de Ville de Cardo, 68) de M. Joseph F..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), résidence Fior di Toga 6, 78) de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210697
16 décembre 2021
Carrasco, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu la présente
ECLI:FR:CCASS:2018:C210028
18 janvier 2018
Il ressort des conclusions de l'expert que les trois pathologies cardio-vasculaires, les troubles métaboliques et la coxarthrose bilatérale qu'il décrit existaient au 12 novembre 2007, date de la souscription
3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01013_20220615
15 juin 2022
En troisième lieu, en raison des myoclonies, dont Mme C souffre depuis son arrêt cardio-respiratoire, la victime justifie avoir subi un préjudice esthétique pouvant être évalué comme important.
4ème Chambre
5fd91ddadfa8a0ba72681491
4 juin 2020
[E] [C] ; Subsidiairement, - condamner la société Scob à relever et garantir à hauteur de 65% Mme [H] [L], la société Candio Lesage et M.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
êts de chambre qui suivent. Seuls les arrêts Barbosa Araújoc/Portugal et Capdeville c
ECLI:CEDH:003-68650-69118
9 novembre 2000
  12)     Giuseppina Caruso c. Italie (n° 45859/99) – plus de huit ans et deux mois à ce jour Giuseppina Caruso est une ressortissante italienne.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210461
15 juin 2017
A... « ne présentait aucun facteur de risque cardio-vasculaire préalable » ; Que le Pr B... a encore indiqué que les dissections « sont habituellement la conséquence d'un traumatisme secondaire à un effort
8ème chambre
DTA_2104289_20230718
18 juillet 2023
d'ordonner, avant dire-droit, une expertise par un cardiologue aux fins de l'examiner, de prendre connaissance de son entier dossier médical et de se prononcer sur l'imputabilité au service de son accident cardio-vasculaire
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00240
7 mars 2018
X... a reconnu avoir imposé deux fellations à Océane, l'avoir caressée au niveau de son sexe avec les doigts, une fois par semaine, du début de l'année 2009 au mois de juillet 2010 et, enfin, lui avoir
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00960
9 mai 2018
correspondre à l'individu décrit par Mme A..., lequel indiquait n'avoir jamais eu de problème avec une passagère de TER ; que lors d'une deuxième audition, Mme A... apportait quelques précisions (caresses
61372621cd580146774232ff
12 juin 2002
confèrent ses fonctions, au préjudice de Sandrine Y..., et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs qu'il est établi que Michel X... a embrassé Sandrine Y... sur la bouche par surprise, et qu'il lui a caressé
61372625cd580146774234d6
22 mai 2002
fournisseurs des marques, parties civiles ; que ces pièces, qui ne présentent pas les caractéristiques des pièces qualifiées d'origine, sont des contrefaçons de ces dernières ; que s'agissant d'éléments de carrosserie
613725c3cd580146774205b5
18 mars 1998
ans, avec cette circonstance que les faits ont été accomplis par un ascendant ; "aux motifs que Christelle Y... avait confié à sa mère que, courant 1994 et 1995, son père avait commencé par la caresser
Page 58 sur 316
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.