Délibéré après l'audience du 31 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M.

Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) identifie sur ce terrain un aléa faible de glissement de terrain et un aléa faible de ruissellement sur versant.

générales du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses ; - le dossier de permis de construire aurait dû comporter une étude pour déterminer la limite de la zone de glissement

Pour qu'un tel glissement soit considéré comme une faute, l'adversaire du joueur qui fait le tacle doit être en possession du ballon.

le 5 juin 1989 le juge des référés du tribunal administratif de Rennes d'une demande de désignation d'un expert chargé de déterminer la nature des travaux supplémentaires rendus nécessaires par ce glissement

En l'espèce, la commune, après une expertise soulignant un risque de glissement de terrain sur le mont [...], à l'endroit où est implantée la maison occupée par les consorts X..., a fait procéder à la

Y... avait déclaré que « le camion était mouillé par le rinçage de quelques gouttes s'échappant à l'ouverture des bouchons des raccords de branchement, j'ai glissé sur le bord du plancher du camion lorsque

Elle fait valoir qu'elle a glissé sur une flaque de carburant qui se trouvait au sol sur la piste de la station service.

construire ou une autorisation préalable, dans le site naturel de la vallée de la Loue classé en zone Natura 2000, devant rester libre de toute construction et répertorié en aléa très fort de risque de glissement

administrative et de régler l'affaire au fond ; Considérant qu'il ressort du rapport de l'expert désigné par le président du tribunal administratif de Melun que l'état de péril est la conséquence d'un glissement

Lors de son audition par l'enquêteur de la Caisse, Monsieur [K] a déclaré avoir glissé en montant par la sapine, être tombé d'une hauteur d'environ 3m-3,5m, sur les fesses et s'être cogné un genou et la

réalisé l'existence et l'ampleur des désordres lorsqu'ils ont reçu des avertissements du maire de la commune de La Motte, à partir de septembre 2005, étant observé que la parcelle faisant l'objet du glissement

classé le secteur de Chevranges, dans lequel se situe les parcelles en litige et sur lequel une étude spécifique des aléas menée par les services de l'Etat en 2014 a identifié un risque moyen de glissement

commerce et de l'industrie est proportionnée au risque pour la sécurité publique, connu de la société ; le restaurant exploité par la société Austin est situé dans une zone de risques naturels de glissement

de l'ouvrage vers l'aval et de tassement de l'immeuble ; Qu'il en résulte ainsi que l'ouvrage souffre principalement d'un phénomène de glissement et subsidiairement d'un phénomène de tassements ; que

#Trasparenza delle relazioni finanziarie tra gli Stati membri e le imprese pubbliche.#Causa 118/85.

La société MAUGUIO 2000 s’est alors rapprochée de la compagnie FILHET-ALLARD pour la souscription d’un nouveau contrat GLI.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIER La greffière, S.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. La présidente-rapporteure, M.

Tavernier, conseiller , Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M.